Violence animale : que faire ?

[Mamiecat]

Voici les démarches à suivre ! C'est simple !
Vous êtes témoin d'un acte de violence sur un animal !

COMMENT AGIR ? Ayez les bons réflexes !

Comment réagir si vous êtes témoin de maltraitance animale :

- Sur la voie publique : composez le 17 ou le 112.
- Sur internet par le biais de sites, blogs ou vidéos :
https://www.internet-signalement.gouv.f ... put.action

Dans ce type d'urgence, il faut prévenir immédiatement les forces de l'ordre : police nationale ou gendarmerie. Appeler le 17 (ou le 112) vous met en relation avec le service compétent selon le secteur. La police municipale peut également établir un PV permettant des poursuites par la suite. La défense animale fait partie des missions quotidiennes des policiers.

Autre réflexe à avoir : « Réunir un maximum de preuves. Des photos ou des vidéos peuvent être très utiles. », témoigne Ioulia Guhennec, juriste au service juridique protection de la Société Protectrice des Animaux (SPA).

En cas d'animal négligé ou de maltraitance régulière : dans ce type de cas au long cours, une intervention immédiate des forces de l'ordre est plus délicate. Il faut plutôt se rapprocher du refuge d'animaux le plus proche.

Des associations disposent également de services d'enquête dédiés à ce genre de signalements, c’est le cas de :

- la SPA (mail : [email protected])
http://www.spa.asso.fr/contact

Société Protectrice des Animaux
39, boulevard Berthier
75847 PARIS CEDEX 17
Tél : 01 43 80 40 66
Fax : 01 43 80 84 80

Comment signaler un acte de maltraitance ?
Si vous êtes témoin de mauvais traitement ou d'actes de cruauté sur des animaux, il faut écrire à notre service Enquêtes sur [email protected] Fournissez leur un maximum de détails en précisant les faits et le lieu pour qu’une enquête puisse être ouverte, si possible avec photos ou vidéo à l’appui.
Si votre animal a été victime d'actes de cruauté, sachez que vous pouvez porter plainte à la gendarmerie de votre ville, et que la SPA peut agir à vos côtés. Écrivez à : [email protected]
Si c’est un cas de maltraitance flagrante sur la voie publique, il n’est pas nécessaire de recourir à une enquête ou de pénétrer sur une propriété privée. Vous pouvez directement prévenir les services de police ou de gendarmerie pour qu'ils viennent constater l'infraction et intervenir. En cas de difficulté ou si les faits se reproduisent, vous pouvez tout de même alerter notre service Enquêtes.
La SPA dispose ainsi de 1 400 délégués-enquêteurs sur le territoire, des bénévoles qui ont reçu une formation juridique.
« Ils vérifient systématiquement les faits, cherchent une solution à l'amiable si c'est possible, car parfois les maîtres agissent mal par méconnaissance, explique Ioulia Guhennec. Sinon, ils réuniront des preuves des mauvais traitements, comme des photos ou des témoignages, et seront habilités à déposer plainte au nom de l'association. Une plainte qui obligera la police à ouvrir une enquête. Car les délégués-enquêteurs associatifs n'ont, eux, pas de pouvoir de police, et ne pourront retirer eux-mêmes un animal à son propriétaire. »

- la Fondation Brigitte-Bardot ([email protected])
http://www.fondationbrigittebardot.fr/nous-contacter

Fondation Brigitte Bardot
28 rue Vineuse
75116 Paris - FRANCE
tél : 33 (0)1 45 05 14 60 - fax: 33 (0)1 45 05 14 80

Vous avez été témoin d'un cas de maltraitance, et vous voulez connaitre la procédure à suivre : Contacter le service enquête
Vous rencontrez des problèmes suite à l'achat d'un animal en animalerie ou en élevage
Vous voulez dénoncer une animalerie, un élevage, un vétérinaire
Vous voulez devenir enquêteur ou délégué bénévole : Contacter le service enquête
Vous voulez nous contacter au sujet du vol de votre animal
Vous avez des questions sur le droit des animaux et la législation : Contacter le service juridique

Que faire si vous découvrez une vidéo de maltraitance ?

Outre les associations de défense des animaux, les sites et vidéos mettant en scène des violences peuvent être signalées à la police sur www.internet-signalement.gouv.fr
https://www.internet-signalement.gouv.f ... put.action

Faut-il contacter les services vétérinaires ?

C'est un conseil qu'on trouve parfois sur Internet, mais il n'est pertinent que pour des cas assez précis. Ces services faisant désormais partie des Directions départementales de la protection des populations (DDPP) sont avant tout compétents pour contrôler et intervenir dans les structures professionnelles comme les élevages. Ce qui peut toutefois concerner un particulier, s'il possède plus de 9 chiens.

Signalons la maltraitance animale sur internet !

Désormais les maltraitants doivent être signalés et dénoncés ! Même masqués, ils seront retrouvés grâce aux adresses IP, les témoignages et la mobilisation générale !
https://www.internet-signalement.gouv.f ... put.action

Source : SPA/Fondation Brigitte Bardot/Défendre les animaux et protéger la nature

[Symbiose]

Merci beaucoup Mamiecat pour ces infos !

[Mamiecat]

J'espère que ce message, qui pour moi est primordial, permettra de sauver des animaux en détresse par la faute des humains. Les animaux ne peuvent pas se défendre, c'est à nous de le faire pour eux, ne fermons pas les yeux et agissons.

Je pense que ce lien devrait être placé en bonne place pour orienter les personnes qui ne savent pas quoi faire, ou qui n'osent pas... l'important étant d'agir avant que l'irrémédiable ne se produise. Merci !

[Mamiecat]

ZOOM SUR LE METIER D’INSPECTEUR DE LA SPA - INTERVIEW

Guy, Inspecteur au sein du service de la Protection animale de la SPA, nous raconte son métier et son quotidien.

Décrivez-nous votre métier :

Je suis Inspecteur au sein du service de la Protection animale de la SPA depuis 22 ans. Mon métier consiste à réaliser des enquêtes à la suite de dénonciations de maltraitance. Je suis la plupart du temps en déplacement sur le terrain, j’effectue des contrôles chez les particuliers ou les professionnels soupçonnés de maltraitance. Je vérifie l’état des animaux et je donne des conseils à leurs propriétaires afin qu’ils modifient et améliorent leurs conditions de vie, lorsque cela est possible. Je peux dans le cas contraire, être contraint de déposer plainte pour des faits de maltraitance ou sévices graves sur les animaux, lorsque je les constate. J’assure enfin le suivi des enquêtes jusqu’à la rédaction d’un rapport d’intervention.

Quelle est la différence entre un Inspecteur et un Délégué enquêteur ?

L’Inspecteur est un salarié qui travaille uniquement sur la zone Ile de France et qui effectue des vérifications des conditions de vie de l’animal, après avoir reçu des signalements de mauvais traitements. Il intervient sur dénonciation ou demande extérieure qui peuvent émaner d’un particulier ou parfois de la police. La SPA compte 4 Inspecteurs salariés pour cette région.

Le Délégué enquêteur quant à lui, est un bénévole qui effectue également des contrôles dans le cadre de mauvais traitements, sur son temps libre. Il a aussi pour mission de faire des visites post adoption, d’animaux de la SPA confiés à de nouvelles familles. Cela permet de s’assurer que l’animal évolue dans un environnement convenable en accord avec le mode de vie décrit par le nouveau maître lors de l’adoption, et qui sera favorable à son épanouissement.

Historiquement, la différence entre l’Inspecteur salarié et le Délégué enquêteur bénévole provient du fait que nous avions besoin d’enquêteurs à temps plein sur la région Ile de France, la plus peuplée du pays. Nous avons donc salarié des Inspecteurs.

Comment est née cette profession ?

A l’origine, les Inspecteurs étaient d’anciens gendarmes. L’objectif avec cette nouvelle profession était de lutter contre la maltraitance animale et de surveiller ainsi des cas avérés ou suspectés.

Quelle formation faut-il pour exercer ?

Pour exercer le métier d’Inspecteur, aucun diplôme n’est requis. En revanche, il est nécessaire d’avoir le Permis B car de nombreux déplacements sont à prévoir, de posséder le Certificat de capacité, d’avoir un Certificat de transport d’animaux vivants, ainsi qu’une expérience au sein d’une structure associative. J’ajouterai qu’au-delà de la formation, il est indispensable de savoir faire preuve de diplomatie.

Comment se passe une enquête et qu’est-ce qui la motive ?

Pour qu’une enquête soit lancée, nous devons avoir le maximum d’informations et de preuves afin de pouvoir agir. La plupart du temps, nous recevons d’abord un email sur une messagerie dédiée dans lequel une personne dénonce des faits de maltraitance. C’est alors, selon la région géographique, que nous allons répartir les interventions par Inspecteur (région IDF) ou Délégué enquêteur.

Le jour de l’intervention, l’Inspecteur ou le Délégué enquêteur est seul la plupart du temps, et sa priorité consiste à mettre en œuvre toutes ses qualités de diplomate. C’est à mon sens ce qui fait un bon enquêteur. Si nous disposons d’une carte de Délégué enquêteur ou d’Inspecteur, cela ne remplace en aucun cas une carte d’agent de l’Etat. Ainsi, quand nous nous présentons à la porte d’un individu, ce dernier est en droit de nous refuser l’entrée de sa maison voire même de nous parler. Il faut alors faire preuve de psychologie et de délicatesse dans l’approche de l’autre, surtout éviter de le braquer, de le brusquer, d’autant que l’on cherche à pénétrer son univers, sa vie privée. L’objectif est vraiment d’engager la conversation, de chercher à comprendre ce qui se passe, pourquoi y-a-t-il eu dénonciation, est-ce une situation avérée… et surtout voir l’animal.

Si la personne refuse obstinément de nous laisser entrer, nous revenons avec les forces de l’ordre. En général, l’appui d’un officier permet de convaincre l’individu de nous laisser le droit de voir l’animal et de vérifier ses conditions de détention.

Il arrive aussi souvent que la personne soit absente de son domicile. C’est un métier qui demande de la patience et beaucoup de déplacements et d’allers-retours. En cas d’absence, nous déposons un avis de passage.

Ensuite, nous pouvons faire face à trois types de situations lors du contrôle.

D’abord nous constatons que l’animal n’est pas bien en raison de la méconnaissance de ses besoins par son propriétaire. Nous le conseillons et l’aidons à améliorer les conditions de vie de son animal et suivons l’évolution.

Deuxième cas de figure, le propriétaire de l’animal maltraité, accepte de s’en séparer et nous pouvons alors obtenir de sa part un acte de cession. Nous avons ainsi la possibilité de retirer l’animal immédiatement.

Troisième possibilité, le propriétaire refuse de nous céder son animal afin que nous lui apportions les soins adéquats. La SPA dépose alors plainte au commissariat afin de pouvoir sauver l’animal. Le délai dépend du Procureur, cela peut prendre entre plusieurs heures et plusieurs jours.

Enfin, notez que nous pouvons également nous retrouver face à des propriétaires qui détiennent leurs animaux dans de bonnes conditions. La SPA est alors sollicitée pour régler des conflits de voisinage, ce que nous nous refusons de faire.

Avez-vous déjà eu affaire à un cas difficile ? Comment gérez-vous la peur parfois ?

Oui, cela m’est arrivé. Un jour, lors d’une intervention, j’ai été accueilli très calmement par un individu soupçonné de maltraitance sur ses deux rottweilers. Une fois dans la maison, il a fermé la porte à clé de l’intérieur, a lâché ses 2 chiens sur moi et m’a demandé de m’asseoir. Il m’a alors expliqué qu’il était maître-chien et que ses animaux étaient dressés pour attaquer. Sa seule volonté était alors de savoir qui l’avait dénoncé. J’ai donc pris sur moi, je suis resté calme et ai engagé la conversation pour tenter de détendre l’atmosphère…

C’est un métier qui peut en effet être difficile parfois, d’autant que nous sommes souvent seuls lors des déplacements, mais c’est aussi un métier passionnant. Au final, il faut surtout savoir faire preuve de psychologie. Très souvent, les personnes sont en détresse ou dépressives. Ce ne sont pas toujours des personnes qui ont un mauvais fond, elles sont simplement dans une mauvaise passe et ne savent pas comment gérer la situation avec un animal. L’animal n’est d’ailleurs pas toujours maltraité (battu…), il peut simplement être dans de mauvaises conditions de détention (toujours attaché en laisse…). Il est bien nécessaire de différencier les mauvaises conditions de vie des cas de maltraitance avérée.

Que représente la part d’animaux victimes de maltraitance avérée par rapport à la part d’animaux vivant dans de mauvaises conditions ?

Les enquêtes pour maltraitance avérée représentent environ 40% alors que celles liées aux mauvaises conditions de vie représentent environ 60%. Comme je le disais plus haut, par mauvaises conditions de vie il faut aussi parfois entendre misère humaine. En effet, le propriétaire de l’animal peut être confronté à de grosses difficultés personnelles. Il est donc primordial pour un Inspecteur ou un Délégué enquêteur de ne pas juger, mais simplement de tout faire pour améliorer le sort des animaux dans ces cas délicats.

Notez également que sur les enquêtes révélant de mauvaises conditions de vie, 70% environ des propriétaires sont d’accord pour nous céder l’animal. Sur des enquêtes pour mauvais traitements avérés, entre 30 et 40% seulement sont prêts à signer l’acte de cession.

Enfin, quels conseils donneriez-vous à quelqu’un qui veut dénoncer un acte de maltraitance ?

Dans le cas d’une dénonciation, la première chose à faire est d’essayer de réunir le maximum d’informations, avant de solliciter le service Enquêtes de la SPA. Tous les renseignements peuvent être utiles pour la bonne mise en place de la procédure : un nom, une adresse précise, des photos/vidéos, le numéro d’une plaque d’immatriculation…

Notez par ailleurs que seules les forces de l’ordre et non la SPA ont le pouvoir de retirer l’animal, contre l’avis d’un propriétaire, et qu’en cas de maltraitance flagrante sur la voie publique, il est impératif de prévenir les forces de l’ordre qui se chargeront d’interpeller l’individu violent.
Vous pouvez d’ailleurs leur conseiller de prendre contact avec la SPA afin que nous puissions les seconder au mieux.

Source : SPA

[Mamiecat]

Chef, merci pour tous les minous, loulous... qui ont besoin de notre aide

[informa42]

Merci pour ces informations. Je ne connaît pas de de cas de maltraitance, mais si un jours, je suis témoin de cela, je saurais comment réagir.

[cathiouche]

Bonsoir,
Et voilà c'est mon tour d'être confrontée au problème...

Je fais partie d'un groupe sur Facebook où les gens de la région peuvent échanger des infos, des bonnes adresses, etc. Hier soir une femme est "passée" demander quoi faire car elle voyait un chat enfermé depuis 3 jours sur un balcon au dernier étage de l'immeuble d'en face, qui commençait à essayer d'escalader la rambarde après avoir passé 3 jours à miauler... Je lui ai conseillé d'appeler les pompiers (était-ce un bon conseil, d'ailleurs ? sont-ils censés se déplacer pour ce genre de chose ?) mais elle ne l'a pas fait, préférant attendre jusqu'à ce matin car il était tard.

Ce matin j'ai demandé des nouvelles, elle a répondu que le chat n'était plus sur le balcon, qu'il avait dû être rentré. Après ça, on a échangé quelques messages en privé. Il ressort de ces échanges qu'elle est de passage chez son frère, qui soupçonne de la maltraitance car il entend régulièrement des bruits et miaulements inhabituels, et ça depuis des mois. Elle a été demander à la voisine du dessous si elle connaissait le nom du voisin en question en expliquant que le chat était enfermé sur le balcon depuis 3 jours et la voisine aurait répondu que ce n'était pas la première fois, que ça arrivait souvent. Elle va demander à son frère l'adresse exacte et lui demander, puisque c'est lui qui habite dans le coin, s'il est OK pour porter plainte ou au moins témoigner, et elle doit me tenir au courant.

Maintenant que je sais ça, que puis-je faire pour aider ce pauvre minet ? Je suppose que le mieux serait que le frère porte plainte à la gendarmerie et que la voisine témoigne... Maintenant si jamais ils ne souhaitent pas le faire, puis-je faire quelque chose à mon niveau sachant que je n'ai rien vu de mes propres yeux Les gendarmes risquent de ne pas me prendre au sérieux et de ne même pas aller faire d'enquête de voisinage, non ? On n'a pas de SPA dans le coin, juste un refuge qui n'est pas affilié à la SPA et une association de chats libres qui a entamé les démarches pour un partenariat avec la Fondation 30 Millions d'amis mais qui pour l'instant est complètement indépendante. Si je me présente en tant que membre de cette association, est-ce que mon témoignage pourrait avoir plus de poids ?

Désolée pour le pavé

[cathiouche]

Ah, pardon, je vous ai dit une bêtise En fait je suis allée vérifier sur le site du refuge, que je pensais indépendant, et sur leur page d'accueil il est marqué "Affilié à la Confédération des S.P.A. de France". Du coup c'est peut-être eux que je devrais contacter... mais seulement une fois qu'une plainte a été déposée en gendarmerie si j'ai bien retenu ce que j'ai lu dans l'article

[dominos]

je ne sais pas si je suis sur le sujet approprié....en plus il s'agit de chien et non de chat...

ce matin je promene très tot comme d'habiutde mes deux chien dans une zone industrielle. je suis seule. tout à coup un chien malinois apparait...se precipite vers mon gros chien...je le lache....ça aboie, grogne...en plus cela reveille les chiens qui gardent les entreprises....vite je prends mon petit shetland dans les bras et cours pour disparaitre de la vue de ce chien agressif...j'ai très peur pour mon golden !!! mais je n'ai pas le choix, je le laisse resoudre le problème seul...

je telephoine à la police : reoponse : ce n'est pas leur role, je dois me debrouiller ou telephoner aux pompiers...
je telephone aux pompiers : ce n'est pas leur role...je dois reprendre contacte avec la police...ce que je fais....mais ils refuse de venir, de m'aider....comme j'insiste ils m'accuse même de ne pas savoir maitriser mon chien....

.................j'aimerais bien les voire à ma place, face à ce malinois qui aboie et grogne dès que je m'approche de mon chien...(entre temps j'ai appelé ma voisine qui a recuperé le petit chien, j'ai appellémon golden qui est venue vers moi pas de blessures...il semble faire ami ami avec le malinois....mais pas avec moi !!!)

comme j'insiste auprès de la police, ils me disent d'attendre 8h (il est 6h30) pour appeler la police municipale....je raccroche, inutile d'attendre un secours de leur coté !!!

ma voisine vient avec sa voiture, mon chien comprend et veut entrer dans la voiture...mais le malinois aussi....grosse frayeur....mais en fin de compte on arrive à refermer la porte car un camion arrive derrière et fait diversion auprès du malinois !!!! ouf !!! tout se termine bien !

[Mamiecat]

Ah, pardon, je vous ai dit une bêtise En fait je suis allée vérifier sur le site du refuge, que je pensais indépendant, et sur leur page d'accueil il est marqué "Affilié à la Confédération des S.P.A. de France". Du coup c'est peut-être eux que je devrais contacter... mais seulement une fois qu'une plainte a été déposée en gendarmerie si j'ai bien retenu ce que j'ai lu dans l'article

La Confédération Nationale des S.P.A. de France, dont le siège est à Lyon, regroupe 257 S.P.A. réparties dans 87 départements français. Ces assos S.P.A. n'ont rien à voir avec la SPA (60 refuges, 12 dispensaires) dont le siège se situe à Paris.

Donc, oui, je suis de ton avis Cathiouche, je contacterais le siège de la Confédération Nationale des S.P.A. de France, dont dépend cette asso proche du lieu des faits. La marche à suivre te sera donnée, mais, en principe, c'est tout de même aux témoins de signaler les faits à la Police ou Gendarmerie, et de porter plainte, ou au moins déposer une main courante. Mais, tu peux les encourager à le faire dans l'intérêt de ce minou, et leur indiquer la marche à suivre auprès de l'asso qui pourra cautionner le suivi de cette maltraitance. Chacun peut agir à son niveau pour arrêter la violence animale. C'est super de t'impliquer

[Mamiecat]

En France, la Police et la Gendarmerie doivent intervenir en cas de troubles sur la voie publique, c'est réglementaire. La Police Nationale en ville, et la Gendarmerie en campagne. En ville, la Police municipale est en première ligne pour ce genre de fait divers. Ces services peuvent mandater les pompiers ou le service véto (fourrière).

Mais, là, Dominos, j'imagine ta peur, devant ce genre de molosse venu d'on ne sait où et surtout agressif ! Et si à ta place, il s'était agi d'un enfant promenant son chien ? Aurait-il fallu attendre qu'il soit mordu , défiguré ?

Parfois, on se demande si le monde tourne rond... je sais bien que la Police, la Gendarmerie sont débordées... mais faut-il attendre l'accident probable pour qu'ils interviennent ? Et après ? Le suivi de cette attaque ? Qui sera la prochaine victime ?

Je pense que j'irais rouspéter calmement à la Mairie, le Maire est responsable de la sécurité de ses concitoyens.

[cathiouche]

Merci pour ton aide Mamiecat

Bon, ben j'avais bien senti dans les messages qu'ils n'étaient pas super motivés pour se bouger, et ça se confirme... Elle m'a donné l'adresse exacte, c'est déjà ça, mais le frère ne veut pas porter plainte parce que "il a déjà des soucis personnels à s'occuper"... Je reste sur le coup mais ça ne m'a pas l'air gagné Ma foi, j'attends un peu et si je vois que je n'arrive pas à les convaincre, ni de porter plainte ni de me mettre en contact avec la voisine, je ferai moi-même le signalement, en espérant que ça sera suffisant pour déclencher une enquête de voisinage... D'après la nana, ça ne devrait pas être difficile de trouver des témoignages parmi les voisins. J'espère aussi que le frère a réfléchi et appellera les pompiers si un jour il revoit le minet en danger (balcon pas accessible autrement )

[cathiouche]

Non, bon ben en fait c'est mort ! Dans le dernier message la nana commence à s'énerver genre "vous nous emmerdez avec ce chat, nous on a des VRAIS problèmes à gérer"

[cathiouche]

Dominos quelle frayeur tu as dû avoir !
Suis d'accord avec Mamiecat, peut-être qu'en toucher un mot au maire pourrait aider à faire bouger tout ce petit monde