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Responsabilité civile en cas de blessure de chat à chat ...

par Olive » Mardi 28 Février 2012 17:33

Bonjour!

Tout est dans le titre ... désolée si le sujet existe quelque part, mais dans le module recherche je n'ai pas trouvé ce que je voulais!

En gros, mon mari vient de se faire interpeler par la voisine, lui disant que Ti-Punch avait envoyé son chat chez le véto, le blessant à l'oeil. Titi serait rentré chez eux, et aurait agressé leur chat ... je ne sais pas à quel point c'est grave hein, à mon avis c'était juste une frite entre chat, si son oeil était crevé elle nous l'aurait dit de suite!

Ayant fait un peu de droit, je sens bien les embrouilles venir ... à mon avis dans pas longtemps elle débarque avec la facture du véto!
Quelles sont ses droits? Peut-elle se retourner contre nous pour nous obliger à payer le véto (j'ai pas de preuve que ce soit mon chat qui ai fait ça après tout ...) et les soins? Peut-on refuser de payer? ...

Quelqu'un a déjà vécu un fait similaire?

Merci d'avance!!
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Re: Responsabilité civile en cas de blessure de chat à chat

par Daeri » Mardi 28 Février 2012 17:53

J'ai souvent lu que le propriétaire est responsable de son animal (et doit rester sous sa surveillance). Me semble que c'est dans les articles de lois qui parlent de la divagation entre autres mais je ne suis pas spécialiste ...
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Re: Responsabilité civile en cas de blessure de chat à chat

par lunatik3904 » Mardi 28 Février 2012 18:02

Il a fait comment pour entrer chez elle, ton chat ? Oo

Si porte ou fenêtre ouverte, n'importe quel chat aurait pu entrer.....
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Re: Responsabilité civile en cas de blessure de chat à chat

par Olive » Mardi 28 Février 2012 18:12

Daeri, effectivement, c'est ce qui me semble ... mais comme là je n'ai aucune preuve que c'est le mien qui l'a blessé ...

lunatik3904, ben j'en sais rien vois tu, Chérichéri a coupé court, n'a pas cherché à en savoir plus ... et puis j'anticipe, rien n'est dit qu'ils vont demander quelque chose, mais bon ... Mais je sais qu'il va chez eux, c'est la voisine elle même qui me disait qu'il venait et qu'il dormait sur le canapé avec son mari! Plusieurs fois je lui ai dis de le virer, mais elle me disait que "oh non, il est mignooooonnnn" ... ben assume maintenant!! ... :roll:
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Re: Responsabilité civile en cas de blessure de chat à chat

par lunatik3904 » Mardi 28 Février 2012 21:40

C'est faible comme argument, mais advenant le cas qu'elle entamerais des poursuites, ca pourrait être viable. Personnellement, je ne crois pas que ca ira jusque là. Disons qu'elle le cherchait, elle serait donc en tord.
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Re: Responsabilité civile en cas de blessure de chat à chat

par Calico » Mardi 28 Février 2012 22:05

Légalement, nous sommes responsable de nos animaux et de leurs actes effectivement, et de ce point de vue elle est en droit de t'envoyer la facture... Encore faut-il qu'elle puisse prouver que c'est bien ton chat qui a fait ça, elle l'a vue faire? Je ne suis pas certaine que le fait qu'elle l'autorisait à entrer chez elle change quoi que ce soit.. :? Si elle ne peut pas prouver que c'est ton chat qui a fait ça, sa plainte ne sera pas recevable pour la police ou pour un juge qui sont les seuls capables de te faire payer la facture.

Il n'y a pas que les griffes de chat qui peuvent crever un œil, mais aussi des serres ou un bec d'oiseau (j'avais une chatte qui avait été attaqué par des corbeaux, plus de peur que de mal heureusement mais ça reste possible)
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