J'ai réservé un chaton qui a le coryza

[Dou17]

Voilà, j'ai réservé un chaton il y a un mois. Mais après une grosse semaine sans nouvelles alors que la proprio m'avait promis des nouvelles avec des photos le jour suivant, je commençais à m'inquiéter.
Alors, après insistance elle m'a envoyé un message me disant qu'il a le coryza. Dans ce dernier elle me demande si on veut quand même le prendre ou si on en veut un autre (mais les autres sont réservés donc je comprends pas, est-ce pour une autre portée, elle ne m'a pas donné de précisions). Bref au vu de tout ce que j'ai lu sur le coryza, je n'ai plus envie de le prendre (porteur plusieurs années, très contagieux, maladie qui peut réapparaître et surtout qui peut devenir chronique etc). Bien sûr certains vivent avec ou ne font jamais de rechute, seulement d'autres sont toute leur vie sous traitement et peuvent même en mourir. Ma minette n'a jamais eu de problème et je ne veut pas que ça commence, je veut un autre chat entre autre pour qu'elle ai de la compagnie alors si c'est pour avoir peur d'avoir des soucis c'est pas la peine.
Enfin ma question est : puis-je récupérer mon acompte? Ce n'est pas une maladie qui est rédhibitoire et engendre un remboursement à l'acheteur. Mais je ne l'ai pas encore pris (car sous traitement). Merci d'avance pour vos réponses

[moustique77]

je ne sais pas si c'est un chat de race. mais si c'est le cas, tu peux récupérer ton accompte, car ce n'est pas toi qui ne veut plus le chats, mais c'est suite à une maladie du chat et que l'éleveur n'a pas le choix.


enfin je me suis peut être mal exprimer. si c'est un chat de gouttière par contre, la loi interdit la vente ! donc demande ton remboursement d'accompte

maintenant pour le coriza, certain chat on simple petit coriza sans conscéquence, demande plus d'information. si se sont des éleveurs, tu aura peut être plus de renseignements.

peut être que les autres forumeuse auront d'autre avis, je ne suis pas experte dans se domaine dsl

[Dou17]

Merci pour ta réponse!!
Oui c'est un chat de race (loof).
Mais ce ne sont pas des éleveurs à proprement parler, ce sont des particuliers qui doivent faire une portée de temps en temps je pense. Et après réflexion, en plus de la maladie, l'environnement des chat n'est pas super super donc si j'en prends un plus tard je ferai plus attention aux conditions dans lesquelles sont les chats (même si le risque ne sera pas zéro non plus, je crois que ça me rassurera sur la santé du petit lou).
Bref je vais essayer de demander le remboursement de l'acompte, mais j'ai peur qu'ils se soient renseigné ou du moins préparé avant et refusent de me rembourser. Dans ce cas là je sais pas si j'aurais un recours ou si je pourrais dire adieu à l'argent et espérer qu'ils s'en servent pour bien faire soigné ce petit bonhomme s'ils le gardent!

En tout cas merci beaucoup pour ta réponse, j'espère qu'il y en aura d'autres pour confirmer qu'un loof je peux me faire remboursé^^

[moustique77]

regarde bien sur internet!

mais il me semble qu'il faut être reconnue par l'état pour vendre un chat de race. donc renseigne toi bien pour avoir ton remboursement

je demanderai à quelqu'un sur le forum qui est éleveur, peut être poura t-elle mieux te renseigner!

[Dou17]

Ah bon? Je crois qu'un particulier peut vendre un chat de race puisqu'il a le droit de faire une portée par an maximum (j'ai vu ça sur internet si je me trompe pas) et qu'un affixe n'est pas obligatoire pour faire des chats loof. Mais je n'ai pas trouvé de réponse à mon problème, c'est pour ça que je demande ici si il y en a qui connaissent les droits dans un cas comme ça.
Oui un éleveur saurait sûrement, merci pour ton aide, j'en suis très reconnaissante

[moustique77]

alors je peux me tromper hein !! je ne suis pas sur à 100%

mais moi il me semble que la loi (française) dit qu'un animal ne peux faire l'objet d'une vente. pour tel raison, mais je dois dire que je ne sais plus trop.

en attendant voici ce que j'ai trouver:

Règles de cession des animaux de compagnie par les professionnels (éleveurs, animaleries...)
Seuls les chiens et chats âgés de plus de 8 semaines peuvent faire l’objet d’une cession à titre onéreux ( article L214-8 du code rural et de la pêche maritime).

Conformément à l’article L212-10 du code rural et de la pêche maritime, les chiens et chats, préalablement à leur cession, à titre gratuit ou onéreux, doivent être identifiés par un procédé agréé par le ministre chargé de l’agriculture ( tatouage ou puce électronique).

Il en est de même, en dehors de toute cession, pour les chiens nés après le 6 janvier 1999 âgés de plus de quatre mois et pour les chats de plus de sept mois nés après le 1er janvier 2012.

L’identification est à la charge du cédant.

Par ailleurs, et conformément à l’article L214-8 du code rural et de la pêche maritime toute vente d’animaux de compagnie doit s’accompagner au moment de la livraison à l’acquéreur, de la délivrance :

d’une attestation de cession ;
d’un document d’information sur les caractéristiques et les besoins de l’animal contenant également, au besoin, des conseils d’éducation ;
pour les ventes de chiens, d’un certificat vétérinaire.

Enfin, la vente ou la cession d’animaux de compagnie sur la voie publique ou le trottoir est interdite.

autre chose:

En cas d’acquisition d’un chat ou chien malade
Dans les cas de maladies transmissibles des espèces canines ou félines, l'action en garantie ne peut être exercée que si un diagnostic de suspicion signé par un vétérinaire a été établi selon les critères définis par arrêté du ministre chargé de l'agriculture et dans les délais suivants :

Pour la maladie de Carré : huit jours ;
Pour l'hépatite contagieuse canine : six jours ;
Pour la parvovirose canine : cinq jours ;
Pour la leucopénie infectieuse féline : cinq jours ;
Pour la péritonite infectieuse féline : vingt et un jours ;
Pour l'infection par le virus leucémogène félin : quinze jours.



tu trouvera aussi quelque truc ici: http://www.associationstephanelamart.com/index.php?page=juridique&n=19

[moustique77]

j'ai trouver un texte qui pourrait également t'interresser:

Vente de chiot ou de chaton : documents et actes obligatoires

Est considéré comme éleveur toute personne détenant des femelles reproductrices et vend au moins 2 portées par an. Il doit être titulaire du certificat de capacité à l'élevage .

Sont obligatoires en cas de vente de chiot ou de chaton de race (en France) :

* Un chiot/ chaton âgé de 8 semaines minimum
* Le certificat de naissance ou pedigree pour les chiens ou chat de race
* L'identification de l'animal (tatouage ou puce)
* La vaccination et le certificat sanitaire
* Le document d'information
* L'attestation de vente et/ou le contrat

Si vous n'avez pas de certificat de naissance, votre chien n'est pas un chien de race.

L'identification est obligatoire pour tous les chiens/ chats âgés de plus de 4 mois et nés après le 6 janvier 1999. (article L. 214.5 du code rural) L'identification de tous les chiens/ chats est obligatoire, préalablement à toute cession, à titre gratuit ou onéreux (c'est à dire que cette disposition concerne en plus de l'obligation précédente, tout chien né avant le 6 janvier 1999 et aussi tout chien âgé de moins de 4 mois qui serait donné ou vendu). (article L. 214.5 du code rural)

Les éleveurs sérieux vaccinent les petits, même si ce n'est pas une obligation légale, sauf pour les animaux importés ou cédés sur les foires et marchés ou venant d'un département officiellement déclaré infecté par la rage. Il vous fournira alors le carnet de vaccination établi par un vétérinaire.

Depuis la loi du 6 janvier 99, un document d'information sur les caractéristiques et les besoins de l'animal est obligatoire. Cela peut être une ou deux pages contenant les conseils de base de l'éducation et de l'entretien du chien (besoins, alimentation..)

Le contrat ou l'attestation de vente officialise la vente. Il doit mentionner les noms et adresses du vendeur et de l'acquéreur, l'identité complète de l'animal (nom, sexe, date de naissance, identification), la date de vente et livraison, le prix, le nom du vétérinaire qui examinera le chien rapidement après la vente. Le contrat précise également les garanties éventuelles sur lesquelles s'engagent l'éleveur.
Loi: Code rural, Article 240
L'article 240 du code rural prohibe la vente ou même la mise en vente d'animaux atteints ou soupçonnés d'être atteints d'une maladie légalement contagieuse. Si la vente a lieu malgré tout, elle est nulle de droit, que le vendeur ait connu ou ignoré l'existence de la maladie dont l'animal était atteint ou suspect.



Les petites annonces sont également règlementées :
Quel que soit le support, la loi du 6 janvier 1999 impose au vendeur les mentions suivantes :

1- son numéro d'identification professionnel ou, s'il n'en dispose pas, le n de tatouage de chaque chiot, ou encore le n de tatouage de la mère des chiots/ des chatons et le nombre de petits de la portée proposée à la vente,

2- l'âge des chiots/ chatons (ou leur date de naissance),

3- l'existence ou l'absence de pedigree (inscription à un Livre d'Origine reconnu par l'état, comme le LOF ou le LOOF en France),

4- les chiots non LOF ne peuvent être dénomme "Chiot de race XXX" (où XXX serait le nom de la race). Ils doivent être dénommés "Chiot de type XXX" ou "de genre XXX". Même chose pour les chatons

Précision: la mention "chiots/chatons disponibles à partir de l'âge de 8 semaines" peut convenir aux publicités paraissant régulièrement sous la même forme.


En cas de vente ou cession d'un animal adulte, la mention devra être celle de son identification (puce ou tatouege), et pas celle de sa mère ( Merci Guerlane! )

Toute personne contrevenant à ces lois risque de 500 à 1500 d'amende ainsi que l'éventuelle saisie et euthanasie des animaux...

[tyluma]

Coucou,

Je suis une jeune éleveuse et la question des "arrhes / accompte" se sont posés il y a peu ....
Et c'est là qu'on comprend tout l'art de la vente ....

Sur ton contrat il est inscrit "Arrhes" ou "acompte". Car il faut savoir que ces deux termes sont bien différent.

Un Acompte est en un engagement ferme.
A partir du moment où l'engagement est prix l'un comme l'autre vous êtes obligé d'aller au bout du contrat (c'est à dire, toi tu dois payer et l'éleveur doit te donner le chaton). Si l'acheteur ce désiste il doit payer l'intégralité du chaton. Si le vendeur se désiste il doit rendre le prix total du chaton.
Dans la plupart des cas, étant donné que les éleveurs tout comme les acheteurs ne connaissent pas vraiment la législation entourant "l'acompte" il est possible d'avoir un arrangement à l'amiable .

Si se sont des arrhes, la notion est différentes. En cas de désistement, l'acheteur récupère ces arrhes et si c'est le vendeurs il doit rendre 2 fois les arrhes.

Voilà comment ce passe un contrat de réservation.

Dans le cas du chaton, ce n'est qu'un coryza, ce n'est absolument pas un défaut rédhibitoire.
Pourrais tu me dire son âge?
A t"il reçu sa première vaccination?

Quand à la question "d'éleveur particulier" en ce moment nous sommes nombreux a être dans l'illégalité.
La loi pour passer professionnel dès la première portée vient de passé il y a 2/3 semaines.
Il est tout à fait possible d'être éleveur particulier si bien entendu, les chatons partent loof et si ils possèdent un affixe.
On devient professionnel à partir du moment où il y a déclaration à Ursaf et donc la présence d'un numéro de siret.

Voilà pour quelles infos

[Dou17]

Merci pour toutes vos réponses finalement la personne veut bien me rembourser, ça fait plaisir de voir que cette personne est honnête et correcte. Je vais aller voir un ou deux vétos en parallèle pour savoir si je m'inquiète vraiment pour rien ou s'il y a vraiment un risque pour le futur.
Encore merci d'avoir pris le temps de me répondre, et j'aurai appris quelques trucs

[Daeri]

Un coryza pris très tôt, c'est rien du tout, souvent le chat ne garde aucune séquelle. J'ai eu en famille d'accueil un chaton qui a eu le coryza, il a été assez malade et il garde comme séquelle qu'il fait des petites rechutes en situation de stress, ses yeux coulent un peu. En plus, il était tout noir (moins recherchés). Il était super adorable et j'en garde un très bon souvenir, et j'ai souvent des nouvelles via la personne qui l'a adoptée et l'adore Elle a pas eu peur quand il est arrivé chez elle et que ses yeux se sont mis à couler, c'est passé rapidement et depuis il s'adapte. Mais c'était un chaton qui avait le coryza quand il a été trouvé, si l'éleveur n'attend pas avant d'envoyer son chat chez le véto c'est pas grave la plupart du temps.

C'est bien que l'éleveur soit honnête et ait respecté ton choix.

[armie]

Je plussoie par rapport à ce que dit Daeri. Il y a plusieurs types de coryza et certains peuvent être guéris ou asymptomatiques. Tant que tu ne sais pas duquel il s'agit, ça ne sert à rien de tirer des scénarios dramatiques

[Dou17]

Oui je sais que ça peut être anodin mais j'ai vu avec mon véto qui m'a déconseillé de le prendre. Il aurait fallu savoir s'il a été soigné aussitôt ou non et si il était très atteint ou non pour déterminer si on peut être optimiste ou pas. Mais je sais qu'il est resté plusieurs jours les yeux fermés alors ça m'a fait peur... Et je tire des scénarios dramatiques justement pour ne pas avoir de mauvaises surprises alors que j'aurais pu m'y attendre. De plus si c'était mon chat je positiverai car de toute façon ça servirait à rien d'imaginer que le pire puisque je devrais de toute façon faire avec. Là c'est différent, j'imagine le pire car je peux l'éviter en ne le prenant pas. Peut-être que ce qu'il a n'est rien qu'un tout petit coryza, et tant mieux pour le petit minou, mais je préfères m'éviter des regrets si il devait y en avoir. Vous ne comprenez peut-être pas mon point de vue!?

[tyluma]

Disons simplement, qu'ici on voit quelques cas "grave".
Un petit coryza de chaton, dans un élevage ne parait pas très grave.

J'ai une amie qui a eu une porté il y a deux ans maintenant.
Deux des chatons ont eu un petit coryza suite à l'ouverture des yeux.
En une semaine cela c'est vite soigné et les chatons n'ont eu aucune séquelle.

Je peux te comprendre car en effet, tu paie ce chaton et tu veux qu'il soit en bonne santé.
Toute fois, il reste un animal, qui peu tomber malade. Aujourd'hui, demain, dans 10 ans ...
Je te souhaite de tout coeur de ne pas avoir à faire aux vétérinaires trop souvent mais malheureusement c'est quelque chose qui est difficile de prévoir.

[MaryLupin]

Juste un petit message pour te dire que je trouve ça plutôt compréhensible. Un peu triste pour le chaton (espérons qu'il soit adopté quand il aura été soigné), c'est une décision un peu difficile, mais ne serait-ce que pour protéger ta minette (qui après tout était là avant) si elle n'a jamais eu de coryza (vu que c'est contagieux, il me semble), ça peut se comprendre.

Quelles sont les nouvelles ?

[Dou17]

Le chaton avait 2 mois et demi, c'est un autre chat qui lui a donné. Mais logiquement si ce chaton l'a eu, le reste de la portée l'a sûrement eu également non? Alors avec pleins de chats chez eux ça a du être sympa...
Bref merci pour vos message ça me soulage un peu de voir que je suis pas prise pour une folle etc comme on peu voir parfois des clash à tout và sur d'autres forums^^

Tyluma, je comprends ce que tu veux dire, comme je l'ai dit, c'était peut-être qu'un petit coryza, mais ayant déjà un chat je ne veut pas prendre de risques . Et évidemment qu'un chat peu tomber malade à tout moment, mais je ne veux pas augmenter la probabilité de risque d'aller souvent chez le véto. On ne prévoit pas d'y aller comme tu le dis. Mais je me répètes désolé, mais si ma minette devenait malade suite à mon désir d'un compagnon pour elle, je m'en voudrais car ce serait de ma faute (j'aurais pu lui éviter des vilaines choses connaissant le risque qu'il y avait en prenant ce chat). Mais pour finir, je comprends bien que pour vous ce ne soit rien comparé à ce qu'on peut voir malheureusement

MaryLupin merci pour ce petit message
Et oui ça me fait de la peine pour ce petit loulou, j'espère qu'il trouvera qqn de bien qui prendra bien soin de lui.
Sinon je n'ai pas été remboursé, je ne le serais peut-être jamais, mais si ça peut permettre pour lui d'être bien soigné pour être adopté ensuite alors tant pis pour les sous, même si je n'y suis pour rien qu'il ai été malade. Du moment que les proprios ne cachent pas la maladie et ne le vendent pas plus cher qu'il ne leur aura coûté. Mais ça j'en saurais rien^^