Problème carte d'identification chat SPA

[Gregory]

J'ouvre ce topic afin de demander des avis sur une des pratiques des plus douteuses de certaines SPA.
C'est le refus d'attester la carte d'identification au nom du propriétaire.

Car selon l'article Article D212-68, cette carte doit être remise à l'acheteur au délais maximum de 8 jours.
La non délivrance de la carte est donc une infraction à la Législation.

J'ai posé la question à la SPA en question, ils m'ont dit n'être pas concernant par cette article car n'étant pas considéré comme des vendeurs.
Je trouve qu'ils sont autant vendeur que moi-même acheteur lorsque je leur ai acheter leurs chats.

Ils vont même jusqu'à me faire du chantage, ils me demandent de faire stéréliser ma chatte sinon je n'aurais pas la carte d'identification a mon nom.
Je possède ma chatte depuis 2 mois presque. Mais pire encore j'ai acheter deux autres chats adulte stéréliser chez eux et toujours pas de carte d'identification même étant stéréliser. Et ils ont eu l'audace de me menacer de reprendre ma chatte de 7 mois si elle n'était pas stéréliser.
Toujours est-il qu'à cause que je ne dispose d'aucun papier qui atteste que les chats sont à mon nom je n'ai pas pu aller en vacance de Noel avec mes chats à l'étranger.

Mais le comble de tout c'est que nous avons pris deux rendez-vous pour faire stéréliser ma chatte chez eux, la première fois je n'ai pas pu leur emmener ma chatte car je n'ai pas réussis à l'attraper et à la mettre dans la caisse. Mais la deuxième fois le rendez-vous était pris deux semaines en avance, et à l'avant dernier jour la spa à refuser de faire stéréliser ma chatte car nous n'avons pas donner de nouvelle avant. Et pour finir, une responsable nous a dit clairement que si nous ne parvenions pas à attraper notre chatte il fallait mettre notre chatte toute une nuit dans une cage sans même qu'elle ait de litière pour faire ses besoins.

Je sais qu'il est fortement conseiller de faire stéréliser ses chats, mais ils ne peuvent pas obliger les acheteurs à le faire (car aucune loi dit qu'un chat domestique doit être stéréliser obligatoirement) et encore moins à les faire chanter de la sorte.

Sur ce site toutes les pratiques douteuses sont pointer du doigts : http://www.best.of.ghostdance.jed.st/spa.htm

Je n'ai pas hésiter une seconde à leur dire qu'elles se mette en contradiction avec la Législation.
Pourquoi cette abus de pouvoir de leurs part ?
Qu'en pensez-vous?

[Symbiose]

Je suis d'accord avec eux.

La SPA a un règlement très simple : la stérilisation des chats adoptés.

Pour commencer, tu n'achètes pas un chat, tu rembourses les frais vétérinaires qui lui ont été donnés. Ensuite les chats doivent être stérilisés, sinon ils arrivent à la SPA, en masse.

Ensuite, tu dois faire stériliser tes chats, c'est ce que la SPA impose. Tu devrais prendre rendez-vous chez eux pour les faire stériliser. Quitte à appeler quelques jours avant pour bien confirmer.

[Mamiecat]

Je suis du même avis que Symbiose !

Que ce soit la SPA de Paris et ses filiales/56 refuges ou les assos SPA qui font partie de la Confédération Nationale des S.P.A. de France, dont le siège est à Lyon, et qui regroupe 257 S.P.A. réparties dans 87 départements français, le principe en vigueur au moment d'une adoption est sensiblement le même dans l'intérêt de l'animal.

Un adoptant n'achète pas un animal, jamais !

Voici les conditions d'adoption :

A la SPA : L'ADOPTION, UN ACTE RESPONSABLE !

Dans nos 57 refuges de France, de nombreux chiens et chats attendent une famille.
Adopter un animal est une démarche sérieuse et responsable. Elle implique tous les membres d'une famille et s'inscrit dans le temps. Un animal est un être vivant qui mérite du temps, de l'attention et de l'amour.
La SPA veille et tient à ce que cet engagement soit mûrement réfléchi pour éviter un nouvel abandon.
Lors de votre arrivée au refuge, nous vous demanderons de remplir une fiche de renseignements à l'accueil, et de fournir les justificatifs ci-dessous afin de constituer votre dossier :
•Une pièce d'identité
•Un justificatif de domicile original de moins de trois mois
•Pour l'adoption d'un chien, le dernier justificatif de revenu (fiche de paie, extrait K.bis ou pour les personnes ne travaillant pas un avis d'imposition, Assedic, invalidité...)
•Une participation financière de :
- 150 € pour un chien ou 200 € pour un chiot de moins de 6 mois
- 90 € pour un chat
- Participation libre pour un sauvetage
- 300 € de chèque de caution pour stérilisation
Ces frais d'adoption correspondent à la participation pour l'identification, la vaccination, et la stérilisation de l'animal.
Tous les membres du foyer doivent être présents afin de rencontrer l'animal. Si vous avez déjà un chien, celui-ci doit être présent afin de faire les présentations.
Suite à une adoption, des inspecteurs de la SPA peuvent se rendre chez le particulier pour faire une visite post adoption.

Pour la Confédération Nationale des S.P.A. de France : voici les critères !

Avoir envie d'une présence animale à ses côtés ne suffit pas à initier un projet d'adoption : il faut aussi avoir les moyens financiers et techniques de recevoir un chien ou un chat chez soi. Cela suppose un minimum d'espace au foyer, un budget d'entretien comprenant l'alimentation, les soins vétérinaires et la garde pendant les vacances mais aussi un minimum de temps libre à consacrer à l'animal. Le chien ou le chat adopté a besoin de tendresse, de jeux, de promenades, en un mot d'interaction avec son maître.
Des justificatifs pour le refuge :
C'est au sein des refuges qu'ont lieu les adoptions : renseignez-vous sur les heures d'ouverture car votre visite prendra facilement deux heures. Munissez-vous des papiers que l'administration vous demande pour vous confier un de ses protégés : carte d'identité attestant que vous êtes majeur et justificatif de domicile. Vous aurez également à verser une somme variable suivant les refuges pour participer aux frais vétérinaires et autres.
La nécessaire visite de contrôle :
Acceptez de bonne grâce le principe de la visite de contrôle : elle aura lieu à votre domicile, dans un délai raisonnable pour laisser à l'animal le temps de s'acclimater dans son nouvel univers. Elle est gage de sérieux de la société de protection et elle vous permet de poser directement les questions qui vous préoccupent à un enquêteur.

Source : SPA et Confédération Nationale des S.P.A. de France

Je ne sais pas l'asso dont tu parles, ses coordonnées, ses statuts, mais, à mon avis, le responsable doit avoir un doute sur ton comportement (étourderie/mauvaise volonté) face à l'adoption et se montre prudent dans l'intérêt de l'animal, ce qui est tout à fait normal. A toi de montrer ta bonne volonté et le respect des directives de l'adoption qui t'ont été communiquées au début. La ou les SPA demandent à ce que l'animal soit castré/stérilisé avec preuve à l'appui si cela n'a pas pu être effectué au refuge avant l'adoption, on peut même te demander un chèque de caution en attendant que ça soit effectif. Des personnes étourdies ou peu scrupuleuses ne respectant pas toujours les règles fixées lors de l'adoption, ça existe hélas, l'asso doit protéger l'animal.
Dans ton cas, je pense que l'asso a un doute (fondé ou pas, nous ne connaissons que ta version) sur ton comportement face à la stérilisation, et retient peut-être ton dossier par le biais de la carte I-CAD jusqu'à ce que tu aies régularisé la situation. Donc, mon conseil, prends contact avec l'asso SPA, présente tes excuses pour ton étourderie (ça peut arriver !), évite la colère, les mots déplacés, zen ! Et engages-toi à faire stériliser le chat à l'asso ou chez le véto partenaire, ou ton véto (qui te donnera un justificatif). Pour l'instant la procédure administrative est bloquée, et je suis d'accord avec cela dans l'intérêt de l'animal. Dès que tu respecteras le contrat, je suis persuadée que tout rentrera dans l'ordre et que l'asso effectuera le transfert vers I-Cad à ton nom, c'est en effet réglementaire.
Que l'asso te menace de te retirer l'animal est normal puisque tu ne respectes pas le contrat signé lors de l'adoption, ce n'est pas du chantage.

Tiens-nous au courant, merci.

[armie]

Enferme ton chat dans une salle de bains avec sa litière et ses gamelles pour qu'il soit facile à attraper le jour de la stérilisation, voilà tout.
Pas dans une cage, mais dans une petite pièce sans recoins.

Franchement, ce n'est pas le cas en France mais la stérilisation devrait être obligatoire légalement comme dans certains pays, sauf pour les gens formés à l'élevage et les chats ayant des contre-indications médicales, ça simplifierait énormément les soucis de chats errants qui meurent souvent empoisonnés, écrasés... Ou à la SPA.

[zara]

Je serais même d'avis pour qu'un chèque de caution soit demandé dans toutes les associations et refuges pour garantir la stérilisation des chats .
Bon,le truc de dire de laisser la chatte toute la nuit dans une cage ,c'est moyen quand-même .
Mais bon,les gens qui travaillent dans ces structures n'aiment pas forcément les animaux (ils ont juste trouvé un job)je l'ai déjà constaté ,c'est bien dommage !

[Gregory]

Ces spa ne respecte pas la législation en ne déscernant pas les cartes d'identification avec pour délais de 8 jours maximum après l'achat.
Ce n'est pas à moi de reconnaitre mon tord mais à elles !
Car bien sur qu'en achetant un chat, elle le vendent car elles en sont les détenteur, et elles encaissent bien l'argent à leur nom (j'ai preuve à l'appui) et pas au nom des vétérinaires!!
Pourquoi faire la sourde oreille avec l'article D212-68?

Je sais que beaucoup de spa le font, mais c'est illégal au yeux de la LOI "Article D212-68", c'est une grave infraction de la Législation.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... ieLien=cid

Les spa ne sont pas au dessus des LOI. Ce qu'elle font (pas toutes les SPA bien-sûr) est un abus de pouvoir.
Si je n'ai pas envie de faire stériliser ma chatte je ne le fais pas ! Ils n'ont pas à m'imposer une stérilisation et ni à me faire du chantage.
Ils m'impose une stérilisation uniquement parce qu'ils ont un droit sur mes chats et que mes chats sont à leur nom, mais ce droit là il ne devrait plus l'avoir si il m'aurait déscerner la carte d'identification à mon nom 8 jours maximum après que je leur ai acheter comme la LOI l'indique.
Ils ne veulent pas me décerner la carte pour avoir un droit sur eux. Sachant même qu'ils vont contre la LOI.

J'aimerais maintenant qu'on me cite une LOI qui décrète que tout animal domestique doit être stériliser si on s'occupe des petits nous-même ?

[Daeri]

Ici, on est globalement clairement en faveur de la stérilisation, tu trouveras peu de monde en faveur de ton combat.. Pourquoi vouloir éviter la stérilisation ? tu veux lui faire des petits ? tu veux ouvrir une chatterie ?

Que dit le contrat d'adoption. Dans mon asso, si le chat n'est pas stérilisé avant l'adoption, alors il faut remettre un chèque de caution [url]avant[/url] qui est rendu en échange de la preuve de la stérilisation. On n'y achète pas le chat, on fait un don en échange de l'animal pour soutenir la cause de l'association. Lors de l'adoption (le contrat est clair, nulle part n'y fait la mention d'un quelconque achat..), le contrat stipule bien la part de la somme qui sert à rembourser les frais vétérinaires du chat et la part qui correspond à un don. D'ailleurs, ce n'est pas une société mais bien une association qui ne fait pas de bénéfice et est reconnue d'utilité publique (dons déductibles).

Quel est le status de la SPA ? qu'indique le contrat ? as-tu eu une facture ?

[Gregory]

Ici, on est globalement clairement en faveur de la stérilisation, tu trouveras peu de monde en faveur de ton combat.. Pourquoi vouloir éviter la stérilisation ? tu veux lui faire des petits ? tu veux ouvrir une chatterie ?

Que dit le contrat d'adoption. Dans mon asso, si le chat n'est pas stérilisé avant l'adoption, alors il faut remettre un chèque de caution [url]avant[/url] qui est rendu en échange de la preuve de la stérilisation. On n'y achète pas le chat, on fait un don en échange de l'animal pour soutenir la cause de l'association. Lors de l'adoption (le contrat est clair, nulle part n'y fait la mention d'un quelconque achat..), le contrat stipule bien la part de la somme qui sert à rembourser les frais vétérinaires du chat et la part qui correspond à un don. D'ailleurs, ce n'est pas une société mais bien une association qui ne fait pas de bénéfice et est reconnue d'utilité publique (dons déductibles).

Quel est le status de la SPA ? qu'indique le contrat ? as-tu eu une facture ?

Leur contrat n'a pas été signer par moi et de toute manière leur contrat est illégal.
Comme aucune LOI ne décrète qu'une chatte domestique doit être stérilisée à tout prix il est complètement déplacer qu'elles refusent de me donner les carte d'identifications à mon nom et me faire du chantage ainsi.
Ils ne peuvent pas obliger les gens à faire stérilisés les chats ou chien dès lors qu'elles vende l'animal car la LOI ne le stipule pas. D'après ce que tu me dis ta spa fait aussi un abus de pouvoir comme beaucoup de spa apparemment.
Dans ce cas là, si elles tenaient tant que ça à les stérilisés, elles aurait dû stérilisé ma chatte avant de me la vendre.
Et je vais te dire très franchement que je connais une spa qui vend les chattons non stérilisés et une fois vendu s'en foutent complètement si leurs chats soit stérilisé ou pas par la suite par les nouveaux détenteurs.
Pour faire cour les spa font ce qu'elles veulent ! Et ça dans tout les sens du terme, et profite des gens qui ne connaisse pas grand chose au procédure Judiciaire.

Toujours est-il qu'en ce qui me concerne La LOI est de mon coté.

[Daeri]

J'avais posé des questions au passage mais tu préfères visiblement rester dans ton monologue On a bien compris que tu es certain d'avoir acheté un chat et non pas d'avoir adopté auprès d'un organisme associatif..

Si tu es sûr que la loi est de ton côté, tu sais ce qu'il te reste à faire, porte plainte... Ou alors fais donc marcher la garantie qui comme tu le sais est obligatoire en France dans le cadre d'un achat (tu ne m'as pas répondu d'ailleurs, tu as bien eu une facture ou un ticket de caisse ?).

Ce forum est un espace de discussion et non une caisse de résonance, si ça continue à tourner en rond, je fermerais rapidement.

[Gregory]

J'avais posé des questions au passage mais tu préfères visiblement rester dans ton monologue On a bien compris que tu es certain d'avoir acheté un chat et non pas d'avoir adopté auprès d'un organisme associatif..

Si tu es sûr que la loi est de ton côté, tu sais ce qu'il te reste à faire, porte plainte... Ou alors fais donc marcher la garantie qui comme tu le sais est obligatoire en France dans le cadre d'un achat (tu ne m'as pas répondu d'ailleurs, tu as bien eu une facture ou un ticket de caisse ?).

Ce forum est un espace de discussion et non une caisse de résonance, si ça continue à tourner en rond, je fermerais rapidement.

Je veux pas faire de petit et ni de chatterie, j'exige seulement mon dû que j'aurai dû avoir depuis longtemps et qu'elles se refusent de me donner et par dessus tout elles osent me faire du chantage pour me le donner. A cause de leur contrainte je n'ai pas pu aller en vacance à l'étranger en emmenant mes chats !!
Cela ne signifie rien pour vous? Pourquoi ne pas avoir fait les cartes à mon nom, de mes deux autres chattes adulte stérilisés aussi ?
Elles sont en dehors des LOI en agissant ainsi.
Effectivement oui je serais en droit de porter plainte pour abus de pouvoir.
Je suis venu vous demandez des avis objectif, ce qui n'est visiblement pas le cas.

A partir du moment qu'elles ont encaisser mon argent à leur nom alors là oui je deviens l'acheteur, et elles sont les vendeuses.
J'ai acheter l'animal que j'ai adopter !!
Je me demande qui reste enfermer dans un monologue alors que tout le monde se fiche éperdument de l'article D212-68 de la Législation qu'elles bafoue sans état d'âme.

[Candydoudou]

Les SPA demandent que les adoptants stérilisent les animaux car il y a surpopulation. Savez-vous qu'il y a tellement d'abandons et d'euthanasies, à cause de gens sans cœur qui ne veulent pas payer une opération "parce que ce n'est qu'une bête", ou encore qui veulent faire du fric facile en prenant leur animal pour un ventre sur pattes à exploiter "et parce que les bébés c'est trop mignon", que l'espérance de vie moyenne des chiens est de 8 ans, virtuellement abaissée parce qu'un chien sur 3 (très souvent encore chiot) finira euthanasié en fourrière ? Et pour les chats, hé bien c'est pire encore !
Votre chatte fait des chatons ? Chaque chaton qui naîtra prendra la place d'un autre chaton qui attend d'être adopté, et ce pauvre second chaton finira piqué à cause d'une négligence égoïste et irresponsable.
Un animal n'est pas une chose et son bien-être passe avant les "droits de propriété" (et je trouve déjà, personnellement, qu'il est inadmissible d'être "propriétaire" d'un être vivant et donc d'avoir tous les droits sur lui plutôt que d'en être simplement responsable, mais la loi est ainsi faite malheureusement).
Et les refuges doivent faire face à ça tous les jours, à la cruauté des hommes.

[Gregory]

Les SPA demandent que les adoptants stérilisent les animaux car il y a surpopulation. Savez-vous qu'il y a tellement d'abandons et d'euthanasies, à cause de gens sans cœur qui ne veulent pas payer une opération "parce que ce n'est qu'une bête", ou encore qui veulent faire du fric facile en prenant leur animal pour un ventre sur pattes à exploiter "et parce que les bébés c'est trop mignon", que l'espérance de vie moyenne des chiens est de 8 ans, virtuellement abaissée parce qu'un chien sur 3 (très souvent encore chiot) finira euthanasié en fourrière ? Et pour les chats, hé bien c'est pire encore !
Votre chatte fait des chatons ? Chaque chaton qui naîtra prendra la place d'un autre chaton qui attend d'être adopté, et ce pauvre second chaton finira piqué à cause d'une négligence égoïste et irresponsable.
Un animal n'est pas une chose et son bien-être passe avant les "droits de propriété" (et je trouve déjà, personnellement, qu'il est inadmissible d'être "propriétaire" d'un être vivant et donc d'avoir tous les droits sur lui plutôt que d'en être simplement responsable, mais la loi est ainsi faite malheureusement).
Et les refuges doivent faire face à ça tous les jours, à la cruauté des hommes.

Je suis d'accord, mais la LOI ne stipule pas qu'un chat domestique doit être à tout prix stérilisé néanmoins. Car on peut très bien avoir des petits du moment qu'ils sont entièrement à notre charge pour toute la vie.
Comme tu dis les spa demandent; mais ne doivent pas contraindre et encore moins faire du chantage ainsi. Puisqu'elles n'ont aucune LOI qui vont dans leur sens en ce qui concerne la stérilisation des chats domestique.

Toujours est-il qu'aucun Refuge ou Association ne peut se prétendre propriétaire "à vie" d'un chien (ou chat) dès lors qu'elle le cède à un adoptant. Ces Associations sont dans l'obligation légale (sous 8 jours) de faire la mutation de la Carte d'Identification au nom de la personne adoptant l'animal.

[Candydoudou]

Trouvez-vous que la loi est plus importante que la morale ?

[Gregory]

Trouvez-vous que la loi est plus importante que la morale ?

Dans certain cas oui.
Parce que me menacer de reprendre ma chatte parce qu'elle n'est pas stérilisés alors qu'elle na aucun droit de le faire, sauf avec décision de justice.
C'est mon moral qui en a pris un coup.

[Candydoudou]

Faites-la stériliser et tout rentrera dans l'ordre, plutôt que de vous plaindre.