Responsabilité civile en cas de blessure de chat à chat ...
Posté: Mardi 28 Février 2012 18:33
Bonjour!
Tout est dans le titre ... désolée si le sujet existe quelque part, mais dans le module recherche je n'ai pas trouvé ce que je voulais!
En gros, mon mari vient de se faire interpeler par la voisine, lui disant que Ti-Punch avait envoyé son chat chez le véto, le blessant à l'oeil. Titi serait rentré chez eux, et aurait agressé leur chat ... je ne sais pas à quel point c'est grave hein, à mon avis c'était juste une frite entre chat, si son oeil était crevé elle nous l'aurait dit de suite!
Ayant fait un peu de droit, je sens bien les embrouilles venir ... à mon avis dans pas longtemps elle débarque avec la facture du véto!
Quelles sont ses droits? Peut-elle se retourner contre nous pour nous obliger à payer le véto (j'ai pas de preuve que ce soit mon chat qui ai fait ça après tout ...) et les soins? Peut-on refuser de payer? ...
Quelqu'un a déjà vécu un fait similaire?
Merci d'avance!!
Tout est dans le titre ... désolée si le sujet existe quelque part, mais dans le module recherche je n'ai pas trouvé ce que je voulais!
En gros, mon mari vient de se faire interpeler par la voisine, lui disant que Ti-Punch avait envoyé son chat chez le véto, le blessant à l'oeil. Titi serait rentré chez eux, et aurait agressé leur chat ... je ne sais pas à quel point c'est grave hein, à mon avis c'était juste une frite entre chat, si son oeil était crevé elle nous l'aurait dit de suite!
Ayant fait un peu de droit, je sens bien les embrouilles venir ... à mon avis dans pas longtemps elle débarque avec la facture du véto!
Quelles sont ses droits? Peut-elle se retourner contre nous pour nous obliger à payer le véto (j'ai pas de preuve que ce soit mon chat qui ai fait ça après tout ...) et les soins? Peut-on refuser de payer? ...
Quelqu'un a déjà vécu un fait similaire?
Merci d'avance!!