Règles du forum

[Chatnews]

Une femme doit payer une amende pour son chat qui défèque chez les voisins

Un chat avait l’habitude de se rendre dans le jardin de ses voisins pour y faire ses besoins. Les propriétaires des lieux, particulièrement agacés par la situation, ont emmené la maîtresse du félin devant la juste. Cette dernière a été condamnée à une amende après décision du tribunal.

Une amende pour des cacas dans le jardin des voisins

chat-caca-jardin.jpg (311.14 Kio) Vu 200 fois

Une femme originaire d’Agde, dans l’Hérault et ses voisins, ont été en conflit pendant 3 ans. Le chat de la première, nommé Rémi, faisait ses besoins sur la propriété des seconds. Une situation que ceux-ci ne supportaient plus, à tel point qu’ils ont décidé de saisir le tribunal.

Les disputes entre voisins ont commencé il y a quelques années déjà. Rémi, qui n’avait certainement pas conscience d’être la source du conflit, faisait constamment ses besoins dans le jardin de ses voisins. Ces derniers, agacés par cela, ont commencé par informer la propriétaire du chat de leur gêne.
La dispute a pris de l’ampleur

Malgré leurs réprimandes, la situation n’évoluait pas et la discussion devenait de plus en plus compliquée entre les protagonistes. Aucun accord amiable n’a pu être trouvé, comme l’a précisé L’Union, alors les choses ont pris de l’ampleur. Les voisins ont décidé de saisir la justice pour mettre un terme à ce conflit.

La propriétaire de Rémi a contacté Caroline Vergnolle, avocate, pour la défendre, car un procès devait avoir lieu au tribunal judiciaire de Béziers. Le jour J, les différentes parties ont exposé leur argumentaire face au juge. Lequel a pris la décision de condamner la maîtresse du chat à une amende de 450 euros : « Le tribunal a estimé que le chat qui pénétrait chez le voisin constituait un préjudice de jouissance et que le plaignant n’a pas eu cette jouissance paisible », rapportait Caroline Vergnolle à l’issue du procès.

En plus de cela, la femme a dû rembourser les frais judiciaires engendrés, soit 800 euros. Enfin, il a été décidé qu’elle devra verser un certain montant à chaque fois que Rémi pénétrera dans le jardin de ses voisins. Elle a encore la possibilité de faire appel, ce qui n’a pas été le cas pour le moment.

[Chef]

Comme si on pouvait décider ou nos chats vont faire popo