Dont de chat, droit de retractation ?

[tetrobecks]

Bonjour,


Le chat s'appel lutti, il a 6 mois et nous somme dans le nord ( DOUAI )

Ma copine a donné son chat il y a deux jours, Et je pense qu'elle a fait la plus grosse heure qu'elle pouvait faire je viens justement ici pour avoir des informations sur le droit de rétractation des dons de chats, Il a six mois elle l'avait fait castrer il y a tout juste une semaine il était vacciné mais non pucé ( chat d'intérieur ) Dans le carnet de santé le chat étonnant de ma copine les personnes sont venues voir le chat sont repartis directement avec on a fait aucun papier rien du tout. Les personnes qui sont pris le chat en question ne veulent pas ne pas me rendre pourtant roulera bien expliqué la situation et ce n'est pas comme s'ils habitaient loin , ils sont tout juste à 500 m de chez nous.

Je voulais savoir s'il y aurait un droit ou quelque chose qui fait que nous pourrions prétendre à récupérer le chat et si oui dans quel délai merci d'avance

[Choukine]

Pour quelles raisons l'avez-vous donné ?
Si ce sont pour de "bonnes" raisons, c'est-à-dire que vous ne pouviez plus assurer le "bien" de votre chat (vous ne pouviez plus vous occuper de lui, etc...) dans ce cas là, il vaut mieux prendre son mal en patience, et laisser le chat dans une famille où il sera mieux.

Si c'est pour d'autres raisons :
Le délai de rétractation de 7 jours s'applique dans le cas où tu vends quelque chose. Cela ne s'applique donc pas pour ton chat vu que c'est un don.
Le problème est que le chat n'est ni tatoué, ni pucé, donc il n'est pas "officiellement" à vous. Et donc, il n'y a rien à signer quand vous le donnez.

Le seul moyen est de parler aux nouveaux propriétaires : jouer sur la corde sensible et leur expliquer que vous ne pensiez pas que le chat vous manquerait autant, etc... En espérant qu'ils comprennent la douleur que ça représente pour vous d'avoir laissé votre chat, et qu'ils veuillent bien en adopter un autre.
Pourquoi ne veulent-ils pas adopter un autre chaton ? A la SPA ou dans un refuge ?

En tout cas, j'espère que vous arriverez à le récupérer, car je ne connais que trop bien la douleur qu'on ressent quand on se sépare de son chat... et j'espère que d'autres membres du forum te seront d'une plus grande aide !

[Zitoon]

Bonjour,

La cession d'un animal doit normalement se faire dans les règles : le chat doit notamment être identifé (conformément aux dispositions du code rural).

Pour une transaction entre particulier, aucune règle qui concerne la rétractation n'existe. Mais si acheteur et vendeur se mette d'accord, il serait possible d'organiser le retour du chat.

[Daeri]

Hello,

Sans avoir rien fait signer et sans identification je crains que la situation soit difficile... Difficile d'expliquer qu'on a donné son chat par erreur. Comme Zitoon, je pense que ta seule chance est de faire jouer la corde sensible.

[BSH]

le chat n'est pas identifié et il n'y a pas de contrat de vente. Il n'y a donc aucun recours possible sauf à l'amiable...
Le fichier chez le véto, le carnet de santé n'ont aucune valeur.
si les personnes qui ont le chat vont chez le véto pour le faire identifier, il sera à leur nom donc légalement ils seront ses propriétaires.

[Zitoon]

le chat n'est pas identifié et il n'y a pas de contrat de vente. Il n'y a donc aucun recours possible sauf à l'amiable...
Le fichier chez le véto, le carnet de santé n'ont aucune valeur.
si les personnes qui ont le chat vont chez le véto pour le faire identifier, il sera à leur nom donc légalement ils seront ses propriétaires.

Même si contrat il y avait eu, il s'agit ici d'une transaction entre particuliers, donc peu de recours possible.

[BSH]

le chat n'est pas identifié et il n'y a pas de contrat de vente. Il n'y a donc aucun recours possible sauf à l'amiable...
Le fichier chez le véto, le carnet de santé n'ont aucune valeur.
si les personnes qui ont le chat vont chez le véto pour le faire identifier, il sera à leur nom donc légalement ils seront ses propriétaires.

Même si contrat il y avait eu, il s'agit ici d'une transaction entre particuliers, donc peu de recours possible.

surtout que le chat n'est pas identifié...