Posséder trop de chats > Problème légaux ?

[Falnz]

Bonsoir,

Je vous explique ma situation : je vis depuis depuis quelques années dans une maison avec jardin en compagnie de mon copain. Nous n'avons pas d'enfants et ne souhaitons pas en avoir. Je travaille à la maison et mon copain a un travail lui permettant d'être très régulièrement présent.
Nous possédons 14 chats que nous avons récupérés chatons. Ils proviennent d'élevage et sont tous propres, mis à part quelques pipis durant leur apprentissage de la propreté nous n'avons jamais eu de problèmes de ce côté là. Ils ont accès à la totalité de la maison et au jardin et ont également une pièce de 16 m² qui leur est dédiée ( arbres à chats, jouets, etc ) ; elle est reliée par une chattière toujours ouverte au jardin et une autre leur permet d'aller dans le reste de la maison.
Tous nos chats sont stérilisés, castrés, pucés et vaccinés, et je fais mon possible pour leur donner la meilleurs nourriture possible.
Comme je l'ai dit plus haut je suis quasiment tout le temps présente chez moi donc je sais que mes chats ne sont pas bruyants et dérangeants pour le voisinage : ils ne se battent pas, mon jardin est cloturé avec des barrières Oscillot pour les empêcher de sortir dans la rue, et du côté de ma maison je change les litières quotidiennement et ils ne font pas leur besoin en dehors.

Il y a quelques temps une voisine qui a récemment emmenagé a apris que mon copain et moi avions 14 chats et a été énormément choquée. Elle m'accuse de faire du "hoarding" et me menace de porter plainte et de contacter une association de protection animalière. Je ne sais pas quoi faire : je lui ai proposé de visiter ma maison pour lui montrer que mes chats et moi-même vivions dans un environnement propre et qu'ils sont tous en bonne santé mais elle a refusé.
Elle n'est pas dérangée par le bruit ou l'odeur car avant que je lui dise combien de chats je possédais elle ne s'était jamais plainte auprès de moi.

Est-ce que vous pensez que ses plaintes pourraient aboutir, et que légalement je pourrai être en tord ? Il n'existe pas de restrictions concernant le nombre d'animaux qu'un particulier peut avoir, et mes autres voisins m'ont confirmé n'être absolument pas dérangés par mes chats mais je suis quand même très inquiète par rapport à ce qui pourrait arriver.

Merci beaucoup !

[Daeri]

Hello,

Je lis ici et là que le code rural ne prévoit pas de nombre maximum, seulement des règles fixant les conditions pour être considéré comme éleveur ou refuge et des règles sur le bien-être. Notamment : https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Pub ... -compagnie

Tant que tes animaux sont en bonne santé, qu'ils ne représentent pas une nuisance, et que tu ne fais pas de reproduction, tu es tranquille à mon avis.

Vérifie cependant que le maire n'a pas pris d'arrêté spécifique dans ta commun car j'ai cru lire que c'était possible.

Si tu as un doute sur tes voisins, assure-toi que tous tes animaux soient pucés afin que personne ne puisse contester leur appartenance et risque de te les prendre.

[Catbian]

Légalement je pense que vous ne risquez absolument rien, vous ne faites ni élevage illégal, et vous identifiez et stérilisez tous les chats que vous adoptez, vous êtes donc en conformité avec la loi. Vous avez à faire à une personne qui veut faire de l'excès de zèle tout simplement
Personnellement je serais plus contente de vous avoir comme voisine !

[nouss]

Bonjour Falnz

tu es une bonne personne
par contre, ta nouvelle voisine ..aie aie aie, il y a franchement des personnes mauvaises !

c'est franchement triste, car si elle te menace de porter plainte avant même d'être venue chez toi pour voir ou vérifier tes dires
..c'est que primo, elle n'aime pas les animaux ...et deuxio, ça s'trouve qu'elle se s'aime même pas elle même ..sinon , elle aurait honte de se comporter de la sorte

si tout est comme tu le décris, je ne vois pas ce qui pourrait entraîner que tu ais un quelconque ennui

à ta place , pour te rassurer , j'irai voir le maire ..pour lui exposer cette histoire
de même , le faire venir chez toi ..pour qu'il constate que tout va bien

quant à moi , je te félicite pour apporter un bon foyer à tout tes chats

vais te raconter, à coté de mon patelin, il y une une histoire similaire , un couple sans enfant ( avec mari malade ) qui ont 8 chats
et ces 8 chats font le plus grand bonheur au mari malade ..et l'aident dans ses souffrances
et là ! pareil ! une voisine, une bonne femme mal intentionnée ..trouve toujours à critiquer la famille aux nombreux chats
elle l'avait même prise en grippe , et n'a envers elle , aucun respect ...ppppfff ! quelle bassesse !

tu vois ! la différence avec le monde animal et l'être humain,, c'est que l'animal n'a absolument aucune perversité

en tout cas, à présent ..prends p'être le soin de voir si des personnes ont des animaux avant de leur faire n'importe quelle confidence

bonne continuation à toi

[dominos]

bonjour,
pesonnellement j'ai actuellement 17 chats (comme chez toi ils ne sortent pas sauf tres grand enclos) et avec le temps j'ai appris à ne plus dire le nombre de chats que j'ai ! si on me demande je reste très approximative et minimise énormément !
j'ai déjà eu des reflexions des voisins dont un qui était persuadé que mes chats sortaient et allaient faire leurs besoins dans le bac à sable de leurs petits enfants !
d'autres ont rependu le bruit que je capturais tous les chats du quartier ! ( je l'ai appris de la bouche d'un couple avait perdu son chat et qui est venu sonner chez moi persuadé que j'avais leur chat !!!! )

à votre place je ne ferais rien, certains maires sont anti chats et discuter avec eux serait aurait plutôt un effet négatif pour vous ! (je suis en contact avec des association -stérilisation chats libres- et ils rencontrent des réactions vraiment spéciales de la part de certaines autorités ! )

si il y a des lois en se qui concerne le nombre de chiens que l'on peut posséder, pour les chats cela n'existe pas.
si vos chats vivent dans de bonnes conditions sanitaires alors vous ne risquez absolument rien ! par contre c'est important qu'ils soient tous identifies et je dirais même vaccinés (moi je fais uniquement typhus et coryza) comme cela vous allez régulièrement chez votre vétérinaire, celui ci vous connait et il voit que vos chats sont en bonne santé donc qu'ils vivent dans de bonnes conditions sanitaires !

[germa]

que les gens sont méchant
moi j'aimerais bien voir la tribut

[Falnz]

Je vous remercie beaucoup pour vos réponses, ça me rassure beaucoup de savoir qu'au niveau de la loi je n'encours aucun risque !
Le pire dans tout ça c'est que cette dame possède elle-même des chats, donc ce n'est pas une question de ne pas les aimer/en vouloir près d'elle Je n'ai pas eu de nouvelle d'elle ces derniers jours, donc je pense que je vais juste attendre voir si il y a du nouveau ou si ça va lui passer... Si elle me menace une autre fois je lui proposerait de demander à mon vétérinaire de faire une visite de chez moi pour qu'ils atteste de la santé de mes chats et de leurs conditions de vie, ça la calmera peut être

J'évite aussi de parler à des gens que je ne connais pas du nombre de chats que j'ai mais c'est un voisin qui en parlant avec elle ( et en apprenant justement qu'elle-même avait des chats ) qui le lui a dit. Je le connais bien et je sais qu'il n'a pas fait ça par méchanceté, il ne pouvait pas savoir qu'elle réagirait de cette manière

[Lestes]

Et puis sinon, un dépôt de plainte pour harcèlement, ça devrait l'arrêter