Vente chats/chiens bientôt interdite sur Internet !

Mamiecat · par **Mamiecat** » Mercredi 23 Septembre 2015 10:48

La vente de chiens et de chats sur Internet bientôt interdite pour les particuliers !

Une ordonnance ministérielle relative au commerce et à l’élevage canin et félin, prévue par l’article 55 de la loi d’avenir pour l’agriculture, devrait être publiée d’ici au 13 octobre 2015.

Parmi les mesures attendues figurent la déclaration par les particuliers de toute naissance d’une portée de chiots ou de chatons, mais aussi l’interdiction de recourir à certains moyens de communication pour proposer leurs animaux à la vente. Ainsi, à partir du 1er janvier 2016, la publication de petites annonces gratuites de cession de chiens et de chats, notamment en ligne, nécessitera obligatoirement la mention d’un numéro de Siren valide (Le numéro Siren, pour Système informatique du répertoire des entreprises, est l’identifiant de neuf chiffres attribué par l’Insee à toute personne juridique, physique ou morale.).

La responsabilité des annonceurs sera, de ce fait, engagée !

Dix-sept ans après la promulgation de la loi 99-5 relative aux chiens dangereux et errants, une nouvelle étape est sur le point d’être franchie. L’ordonnance en préparation poursuit en effet l’objectif de mieux réglementer l’élevage canin et félin, en encadrant la nébuleuse des éleveurs amateurs non déclarés, mais aussi d’organiser et de réguler l’offre de cession de ces animaux pour lutter contre les abandons. Ainsi, elle interdira à tout non-professionnel de vendre un chien ou un chat via les médias gratuits, en particulier sur Internet. Car le statut de professionnel, défini jusqu’à présent par l’article L.214-6 du Code rural, est renforcé par l’obligation administrative de produire un numéro de Siren, seule condition pour valider des petites annonces gratuites en ligne. Mieux encore, sera considéré comme éleveur tout détenteur d’une chienne qui la fait reproduire, et cela dès la première portée. Il devra être inscrit au préalable auprès d’une chambre d’agriculture pour obtenir un numéro de Siren.

Fini donc la multiplication des annonces animalières de tout poil sur Leboncoin ou autres sites gratuits ? Probablement, car jusqu’à présent, certains sites désengageaient leur responsabilité, se considérant comme de simples hébergeurs. Avec le prochain texte, toute annonce ne sera validée que sous la responsabilité de l’annonceur. Il lui reviendra donc de vérifier la validité du numéro de Siren mentionné. Le ministère de l’Agriculture préparerait, dans le même temps, une nouvelle infraction constituée par l’usage d’un faux numéro de Siren ou d’un numéro erroné.

Si tous les acteurs concernés (protection animale, animaleries, éleveurs et vétérinaires) applaudissent à ce nouveau dispositif, ils regrettent toutefois qu’il ait fallu attendre autant d’années pour lutter contre le flou qui entoure notamment les naissances de chiens et de chats chez les particuliers. Une situation pourtant dénoncée dès la fin des années 90 par le Pr Yves Legeay dans son rapport sur la filière des animaux de compagnie. Cette ordonnance devrait donc dessiner un nouveau paysage de l’élevage canin et félin en France. Mieux vaut tard que jamais… en 1999, on estimait déjà à 650 000 le nombre de naissances de chiots dont l’origine n’était pas connue.

Le ministère de l’Agriculture s’est engagé en début d’année pour faire du bien-être animal un élément clé de sa politique. Les décisions attendues, qui émanent du Conseil national d’orientation de la politique animale et végétale (Cnopsav), s’inscrivent donc dans ce nouvel élan.

Loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt du 13 octobre 2014, article 55, I, 6°

« Le gouvernement est autorisé à prendre, par voie d’ordonnances, les dispositions législatives nécessaires afin de :
6° Renforcer les règles applicables au commerce des animaux de compagnie, notamment en redéfinissant le seuil de déclaration de l’activité d’élevage de chiens et de chats, en réglementant ou en interdisant certaines modalités de vente et de cession à titre gratuit de vertébrés, tout en préservant, d’une part, l’activité des éleveurs professionnels comme non professionnels qui garantissent la pérennité des races et des espèces et contribuent au maintien de la filière nationale de génétique collective et, d’autre part, la pérennité des ventes effectuées par des professionnels sur les foires et marchés, et renforcer la protection des animaux, en étendant, dans le Code de procédure pénale, le pouvoir des associations de défense et de protection des animaux de se constituer partie civile pour tous les délits relevant du chapitre unique du titre II du livre V du Code pénal ; (…)

Les ordonnances mentionnées aux 1°, 4°, 5°, 6° et 8° du I sont prises dans un délai de douze mois suivant la promulgation de la présente loi.
Pour chaque ordonnance, un projet de loi de ratification est déposé devant le Parlement dans un délai de trois mois à compter de la publication de cette ordonnance. »

Source : Vétitude

Symbiose · par **Symbiose** » Mercredi 23 Septembre 2015 11:06

Plus stupide comme loi, c'est possible ?

Bonjour les abandons par les particuliers ! "Faut un numéro de Siren pour donner ses chats ? Tant pis, à la rue, noyés, peu importe"
Et ceux, comme moi, qui trouvent des chatons, ils font comment pour les donner ? :roll:

Mamiecat · par **Mamiecat** » Mercredi 23 Septembre 2015 11:49

Je peux comprendre ton point de vue Symbiose... les abandons/euthanasies risquent d'augmenter !

Malheureusement, comme toujours, il faut pallier les abus par des lois pas toujours adaptées et qui seront détournées de toutes façons par les plus malins !

Beaucoup d'animaux achetés sur Internet finissent abandonnés/maltraités/assassinés ou en asso, ça c'est une réalité. Des particuliers vendent ou donnent des chatons non sevrés (moins de 3 mois) pour se débarrasser au plus vite, alors qu'il leur suffisait de castrer/stériliser la mère. La facilité de vendre un être vivant est répugnante et incontrôlable, il suffit de voir les trafics venant de l'Est. Il faudrait déjà interdire la vente de tout être vivant. Faire en sorte que tous les animaux qui naissent soient castrés/stérilisés/identifiés/vaccinés.

Symbiose · par **Symbiose** » Mercredi 23 Septembre 2015 11:53

Oui, je suis d'accord... Mais cette loi signifie encore plus de morts pour moi :evil:

Si on interdit la vente des êtres vivants, je serai embêtée :laugh:

D'ailleurs, au bout d'un moment, personne pourra avoir de chats/chiens/autres

La stérilisation obligatoire ça serait bien, l'identification l'est déjà par la loi.
Si les gens faisaient attention à qui donner les chatons, ça aiderait pas mal aussi... Dire que mes adoptants sont presque passés au détecteur de mensonges :laugh:

freudette · par **freudette** » Mercredi 23 Septembre 2015 11:58

Moi, je trouve ça plutôt intéressant.
Ce n'est pas la session gratuite de l'animal qui est interdite c'est de publier des offres de vente sur des médias gratuits (comme Leboncoin). Du coup si tu trouves un animal tu peux soit trouver quelqu'un en direct pour qu'elle le prenne en charge, soit aller à une SPA, mais juste pas publier une annonce sur Internet pour le céder (ça devrait largement limiter les élevages sauvages avec des chats de "type" ceci ou cela revendus dans les 300 à 500€ dans des conditions d'hygiène déplorables et avec des chattes qui se reproduisent comme des lapins et les trafics aussi terribles que les trafics d'Europe de l'Est(1)). Je trouve ça bien la déclaration obligatoire, ça poussera peut être les gens à stériliser les animaux dont ils s'occupent (2), et s'ils s'en foutent au pire ça ne changera rien: ils refileront les chats aux premiers venus ou les tueront, je ne pense pas que ça provoque plus de comportements irresponsables.

(1) On a encore vu ça récemment sur le forum. Ça me crève le cœur, à cause de ça le chaton à dû être euthanasié.
(2) Rebelotte sur le forum: les parents veulent pas stériliser la chatte qui n'arrête pas de faire des portées. Il y a peut être une chance que s'ils savent qu'ils commettent une infraction ils se bougent enfin en direction du véto (c'est pas dit, mais peut être une chance).

Symbiose · par **Symbiose** » Mercredi 23 Septembre 2015 12:02

En gros, soit j'arrive à trouver quelqu'un dans mon entourage soit je refile le chat à la SPA qui sera enfermé dans une cage ? Non non... Je suis désolée mais je trouve cette loi horrible, la SPA sera bientôt débordée d'ailleurs, elle qui ne doit plus euthanasier les animaux, ça va donner...

Mamiecat · par **Mamiecat** » Mercredi 23 Septembre 2015 12:03

Hélas, la plupart des vendeurs sont loin de faire comme toi Symbiose, avec tes futurs adoptants. Tu es l'une de ces perles rares qui veulent le bonheur de l'animal :lover:

Ah, si seulement c'était le cas pour tous ces chatons et chiots, mais encore une fois, à cause d'humains non respectueux du bonheur de tous ces bébés, on en arrive à ce genre de loi. Et, bien sûr, les risques d'abandons/d'euthanasies sauvages vont augmenter !

Mamiecat · par **Mamiecat** » Mercredi 23 Septembre 2015 12:11

freudette a écrit:Moi, je trouve ça plutôt intéressant.
Ce n'est pas la session gratuite de l'animal qui est interdite c'est de publier des offres de vente sur des médias gratuits (comme Leboncoin). Du coup si tu trouves un animal tu peux soit trouver quelqu'un en direct pour qu'elle le prenne en charge, soit aller à une SPA, mais juste pas publier une annonce sur Internet pour le céder (ça devrait largement limiter les élevages sauvages avec des chats de "type" ceci ou cela revendus dans les 300 à 500€ dans des conditions d'hygiène déplorables et avec des chattes qui se reproduisent comme des lapins et les trafics aussi terribles que les trafics d'Europe de l'Est(1)). Je trouve ça bien la déclaration obligatoire, ça poussera peut être les gens à stériliser les animaux dont ils s'occupent (2), et s'ils s'en foutent au pire ça ne changera rien: ils refileront les chats aux premiers venus ou les tueront, je ne pense pas que ça provoque plus de comportements irresponsables.

(1) On a encore vu ça récemment sur le forum. Ça me crève le cœur, à cause de ça le chaton à dû être euthanasié.
(2) Rebelotte sur le forum: les parents veulent pas stériliser la chatte qui n'arrête pas de faire des portées. Il y a peut être une chance que s'ils savent qu'ils commettent une infraction ils se bougent enfin en direction du véto (c'est pas dit, mais peut être une chance).

Je peux aussi comprendre ton point de vue Freudette, ce que tu écris est exact et vérifiable en effet. Et comme tu le dis, il suffit de lire certaines situations sur le forum. On en revient toujours à la même conclusion, des gens qui ne savent pas ou ne veulent pas assumer la responsabilité de l'animal dans notre monde d'humains.

freudette · par **freudette** » Mercredi 23 Septembre 2015 12:25

Il y a vraiment des prises de conscience et une évolution majeure de la représentation de l'animal à faire je pense.

Je donne un exemple sur un sujet sur lequel je bosse en ce moment: en Suède, il y a 30 ans, une loi a été promulguée pour interdire de frapper les enfants, au début elle était très loin de faire l'unanimité, maintenant ça leur parait évident d'éduquer sans frapper. La loi a provoqué une évolution à la fois des pratiques et de la représentation des enfants.

Là, c'est peut être pas parfait comme loi, et il y aura sûrement des effets secondaires vicieux, comme souvent. Alors je me pose deux questions: est-ce que de prime abord les effets positifs vont dépasser les effets négatifs? Et sur le long terme est-ce que cela va permettre une évolution des moeurs?
Je n'ai pas la science infuse et ne peut pas le garantir, bien sûr. Mais je me dis que ce sera peut être une pierre de plus pour que les gens arrêtent de nourrir des animaux sans en prendre soin derrière (genre je le nourris mais pas de puce, pas de vaccin et pas de stérilisation, et je pars en vacances en le laissant se démerder dehors). Peut être que ça va permettre de bouger aussi pour d'autres animaux: je suis aquariphile et c'est juste une horreur ce qui se passe pour les poissons (notamment à cause des animaleries qui favorisent la torture des poissons, mais il y a aussi les poissons dans les foires ou comme objet de déco dans la mode...) et on peut aussi penser à l'élevage industriel, à l'élevage en batterie. Pour moi c'est toute la conception de l'animal en général qui a besoin d'être repensée: qu'il soit de compagnie, d'élevage, sauvage, qu'il soit vertébré ou non. C'est le respect de la vie, ça questionne aussi sur nos responsabilités et notre impact environnemental: dans cette loi, il y a, à mon avis, la question: est-ce que j'ai le droit de nourrir un animal, de dire qu'il est mien, mais de la laisser dans la nature, de le laisser se reproduire, sans m'occuper correctement des conséquences de mes actes (je nourris un animal, il engendre, je suis responsable de sa descendance) en refourgant les petits, voir en faisant le commerce sans assumer les soins de "mon" animal et de ces petits.
C'est vrai qu'en voyant le projet de loi j'ai assez peu pensé à court terme (sauf à court-moyen terme sur les élevages illégaux d'animaux de "type") mais à long terme en me disant que ça pourrait participer à une évolution de la représentation des animaux. C'est quelque chose qui est important pour moi, comme je présume pour beaucoup de personnes du forum, et je me demande si ce n'est pas aussi lié aux projets (?) de loi récent sur le statut des animaux.

freudette · par **freudette** » Mercredi 23 Septembre 2015 12:29

Symbiose a écrit: la SPA sera bientôt débordée d'ailleurs, elle qui ne doit plus euthanasier les animaux

Ah! mince, je ne savais pas. Ils n'ont plus le droit? Ne veulent plus? Qu'est-ce qui se passe?

Quand on a été chercher Stan à la SPA, on n'a pas compris qu'ils n'eutanasient pas un des chatons: il était cinglé, dès qu'un chat ou un humain approchait à moins de 40 cm de sa cachette il feulait, crachait, sortait les griffes, et il grognait aussi tout seul... inadoptable et il faisait peur aux autres chats. Bien sûr d'un point de vue théorique, je pense que tout le monde est récupérable... mais d'un point de vue pratique ils avaient plein de chatons à faire adopter et ils manquaient de tout.

pauline08 · par **pauline08** » Mercredi 23 Septembre 2015 12:36

La SPA continue d'euthanasier...

Mamiecat · par **Mamiecat** » Mercredi 23 Septembre 2015 12:39

Je confirme au sujet de la SPA :

associations/spa-sauver-proteger-aimer-t41563.html

L’Assemblée Générale Extraordinaire de la Société Protectrice des Animaux (SPA) qui s’est tenue samedi 05 juillet 2014 a voté la modification de ses statuts, et notamment l’interdiction de tout recours à l’euthanasie au sein de la SPA qui ne serait pas justifiée par des raisons médicales, à plus de 94% des suffrages exprimés.

Mamiecat · par **Mamiecat** » Mercredi 23 Septembre 2015 12:40

freudette a écrit:Il y a vraiment des prises de conscience et une évolution majeure de la représentation de l'animal à faire je pense.

Je donne un exemple sur un sujet sur lequel je bosse en ce moment: en Suède, il y a 30 ans, une loi a été promulguée pour interdire de frapper les enfants, au début elle était très loin de faire l'unanimité, maintenant ça leur parait évident d'éduquer sans frapper. La loi a provoqué une évolution à la fois des pratiques et de la représentation des enfants.

Là, c'est peut être pas parfait comme loi, et il y aura sûrement des effets secondaires vicieux, comme souvent. Alors je me pose deux questions: est-ce que de prime abord les effets positifs vont dépasser les effets négatifs? Et sur le long terme est-ce que cela va permettre une évolution des moeurs?
Je n'ai pas la science infuse et ne peut pas le garantir, bien sûr. Mais je me dis que ce sera peut être une pierre de plus pour que les gens arrêtent de nourrir des animaux sans en prendre soin derrière (genre je le nourris mais pas de puce, pas de vaccin et pas de stérilisation, et je pars en vacances en le laissant se démerder dehors). Peut être que ça va permettre de bouger aussi pour d'autres animaux: je suis aquariphile et c'est juste une horreur ce qui se passe pour les poissons (notamment à cause des animaleries qui favorisent la torture des poissons, mais il y a aussi les poissons dans les foires ou comme objet de déco dans la mode...) et on peut aussi penser à l'élevage industriel, à l'élevage en batterie. Pour moi c'est toute la conception de l'animal en général qui a besoin d'être repensée: qu'il soit de compagnie, d'élevage, sauvage, qu'il soit vertébré ou non. C'est le respect de la vie, ça questionne aussi sur nos responsabilités et notre impact environnemental: dans cette loi, il y a, à mon avis, la question: est-ce que j'ai le droit de nourrir un animal, de dire qu'il est mien, mais de la laisser dans la nature, de le laisser se reproduire, sans m'occuper correctement des conséquences de mes actes (je nourris un animal, il engendre, je suis responsable de sa descendance) en refourgant les petits, voir en faisant le commerce sans assumer les soins de "mon" animal et de ces petits.
C'est vrai qu'en voyant le projet de loi j'ai assez peu pensé à court terme (sauf à court-moyen terme sur les élevages illégaux d'animaux de "type") mais à long terme en me disant que ça pourrait participer à une évolution de la représentation des animaux. C'est quelque chose qui est important pour moi, comme je présume pour beaucoup de personnes du forum, et je me demande si ce n'est pas aussi lié aux projets (?) de loi récent sur le statut des animaux.

Jolie et intéressante démonstration que j'approuve :lover:

Mamiecat · par **Mamiecat** » Mercredi 23 Septembre 2015 12:49

pauline08 a écrit:La SPA continue d'euthanasier...

Pauline, si tu es témoin de ce que tu avances, je te conseillerais gentiment de le signaler au siège social de la SPA à Paris dont voici les coordonnées, merci pour ces animaux qui seraient en danger dans l'asso SPA à laquelle tu te réfères :

SPA- Société Protectrice des Animaux
39, boulevard Berthier
75847 PARIS CEDEX 17
Tél : 01 43 80 40 66
Fax : 01 43 80 84 80
http://www.spa.asso.fr/contact

Mamiecat · par **Mamiecat** » Mercredi 23 Septembre 2015 12:56

freudette a écrit:
Symbiose a écrit: la SPA sera bientôt débordée d'ailleurs, elle qui ne doit plus euthanasier les animaux

Ah! mince, je ne savais pas. Ils n'ont plus le droit? Ne veulent plus? Qu'est-ce qui se passe?

Quand on a été chercher Stan à la SPA, on n'a pas compris qu'ils n'eutanasient pas un des chatons: il était cinglé, dès qu'un chat ou un humain approchait à moins de 40 cm de sa cachette il feulait, crachait, sortait les griffes, et il grognait aussi tout seul... inadoptable et il faisait peur aux autres chats. Bien sûr d'un point de vue théorique, je pense que tout le monde est récupérable... mais d'un point de vue pratique ils avaient plein de chatons à faire adopter et ils manquaient de tout.

En asso, nous avons en effet ce genre de chaton jugé irrécupérable, par certaines personnes. Mais, parfois les circonstances font que ce chaton a de quoi être dans cet état, et si on arrive à le mettre en FA plutôt qu'en box, il peut alors se transformer en un adorable chaton, avec amour, patience... l'environnement y fait pour beaucoup :lover: