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Adoption dans un refuge SPA : à qui appartient le chat?

par Lolcat » Mardi 06 Janvier 2015 11:36

Bonjour,

j'espère poser la question au bon endroit. Après visite chez mon vétérinaire, on m'a signalé qu'il était étrange que le chat soit pucé et identifié à la SPA. L'ayant payé et en prenant soin, je m'étais dit que c'était une disposition classique même si cela me gênait que l'animal ne m'appartienne pas. Je me rappelle très bien, lors de l'adoption, qu'on m'ait dit de leur communiquer mon adresse en cas de déménagement, et qu'à aucun moment on m'ait signalé que le chat serait sous mon nom. D'ailleurs, je l'ai fait pucer après l'avoir adopté (il était en famille d'accueil) et le véto du refuge l'a identifié chez eux...(je l'ai moi-même amené pour qu'elle soit vaccinée)
Bref, mon véto m'a dit de réclamer les documents, et de faire les démarches car en cas de perte l'animal retournerait au refuge.
Sur le document, le contrat d'adoption porte en info principale que le refuge "confie" l'animal, et c'est un contrat de placement. Il est stipulé que je dois leur confier mon changement d'adresse lors des déménagements mais au dessus de toutes les clauses, on peut lire "que la SPA st déchargée de toute responsabilité".

Que me conseillez-vous? Laisser tel quel, ou faire les démarches? je comprends qu'ils prennent des précautions face à l'irresponsabilité de trop nombreux propriétaires mais n'est-ce pas abusif?

En détail : j'ai adopté le chaton en septembre à deux mois. On a eu BEAUCOUP de frais car il était petit et qu'il avait gale, vers et la tutti quanti plus vermifuge et vaccin et analyses (plus de 300 € de frais de véto depuis qu'on l'a)... On a les factures pour prouver qu'on est des maîtres responsables.
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Adoption dans un refuge SPA : à qui appartient le chat?

par Shammy » Mardi 06 Janvier 2015 14:02

Mes parents ont adopté il y a 2 mois un chat à la SPA qui avait été pucé et vacciné par eux , la SPA a fait le changement de propriétaire à l'ICA (centre qui gère tous les animaux identifiés). Mes parents viennent de recevoir la carte qui les identifient comme les nouveaux propriétaires du chat donc si le chat fugue par exemple c'est eux qui seront appelés.
La SPA a même pris mes coordonnées car je me suis engagée à garder le chat en cas de problème avec mes parents qui sont âgés.
Normalement c'est la SPA qui fait la démarche mais renseigne toi où tu l'as pris.
Bravo pour l'adoption.
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Adoption dans un refuge SPA : à qui appartient le chat?

par Daeri » Mardi 06 Janvier 2015 16:16

Hello,

Ce n'est pas la première fois que j'entends parler d'associations qui veulent garder la "propriété" de l'animal. Légalement, il faut que la puce et les papiers soient à ton nom pour qu'il soit bien à toi. Je pense que c'est le contrat que tu as signé avec eux qui fait foi mais c'est vrai que cette clause disant qu'ils se déchargent de toute responsabilité est étrange car pour moi, être propriétaire c'est être responsable.. On ne peut pas décider d'avoir les avantages sans les inconvénients.

Personnellement, je n'aime pas cette façon de faire. L'asso ou j'ai adopté mes chats ont laissé leur nom quelque part dans les fiches mais sinon ils sont bien à moi. C'est bien assez à mon goût et ça permettra d'éviter qu'ils se retrouvent à la rue ou soient euthanasiés s'ils se perdent un jour (peut-être étant donné le faible nombre de gens qui pensent à tester les puces). J'ai assez confiance en mon asso pour ça. Si on leur apporte un chat pucé avec le nom de l'asso, ils vont retrouver de quel chat il s'agissait et tout faire pour retrouver le propriétaire même si adresses et téléphones ne sont plus à jour. Et surtout ils ne seront pas remis dehors ou euthanasiés. Mais aucun chat n'est jamais laissé de côté qu'il soit déjà de l'asso ou non, même si c'est souvent très difficile de caser tout le monde..

Dans le cas où les chats n'auraient pas été mis à mon nom, je n'aurais pas adopté du tout. Je n'aime pas du tout l'idée contraire, ça donne l'impression de les louer ou d'un prêt. Ça sonne "vous adoptez ce chat mais en fait pas vraiment, on n'a pas confiance en vous et on ne l'aura jamais". Ce n'est donc plus une adoption.. C'est mon avis personnel. Par contre, si tu as déjà signé des papiers, difficile de revenir en arrière et surtout de le faire en gardant l'animal, il faudrait aller jusqu'à la justice pour savoir si c'est légal et si tu es dans ton bon droit.. C'est long et difficile.
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Adoption dans un refuge SPA : à qui appartient le chat?

par Mamiecat » Mardi 06 Janvier 2015 17:27

Bon, point important, s'agit-il de "la" SPA qui a son siège à Paris mais dont dépendent plusieurs assos qui en portent également le nom "SPA" ?
Si c'est bien une asso SPA, de quel refuge s'agit-il ? La SPA en a plusieurs et le règlement est le même pour tout le monde, bien que chaque asso ait une certaine liberté de fonctionnement, donc indépendante mais pas vraiment.
Je te mets 1 lien qui te permettra de contacter le bon service pour faire suivre ta réclamation :
http://www.spa.asso.fr/contact

Je connais bien "la" SPA de ma région, et cette pratique que tu décris n'existe pas. L'adoptant est propriétaire de l'animal dès l'instant où il signe le contrat d'adoption, et que celui-ci est validé. Cependant, il s'engage à laisser un inspecteur SPA contrôler si l'animal est bien soigné, et s'il vit heureux et en sécurité pendant 1 an. Ce contrôle n'est pas obligatoire, mais laissé au choix des responsables s'ils ont des doutes. La SPA se réserve le droit de reprendre l'animal s'il est constaté que l'adoptant ne respecte pas les normes établies (engagement/contrat) au moment de l'adoption. Si un adoptant revient pour une nouvelle adoption, une fois, deux fois, alors que l'animal a été tué (voiture, chute...) faute de sécurité dans un endroit réputé dangereux, et toujours pour les mêmes raisons, la SPA peut refuser une autre adoption. Les adoptants doivent répondre à un questionnaire très détaillé pour les tester du mieux possible, toujours dans l'intérêt de l'animal. S'y soumettre est un acte responsable.
L'animal est tatoué ou pucé avant son départ de la SPA, et c'est celle-ci qui régularise au niveau du fichier national dans la quinzaine de jours qui suivent, avec le nom et les coordonnées de l'adoptant. Ce qui laisse une période d'adaptation de 15 jours avant que les documents officiels soient enregistrés pour le cas où l'animal reviendrait au refuge ou en FA. Une fois ces 15 jours passés, le contrat est validé par la SPA, l'adoptant est et reste alors le seul propriétaire, et il reçoit la confirmation d'ICAD :
https://www.i-cad.fr/index.php
Mais, n'oublions pas ce possible droit de regard de la SPA pendant 1 an ! D'ailleurs, bien souvent, les adoptants envoient régulièrement des nouvelles avec photos de l'animal adopté au refuge ou à la FA, pendant les mois qui suivent.

Il existe des assos qui n'ont pas le potentiel de la SPA (énorme machine), et qui ne peuvent garantir les suites d'un placement, d'une adoption qu'en ne donnant pas vraiment la propriété de l'animal à l'adoptant, méfiance de leur part, mais qui je pense ne voit que l'intérêt et la sécurité de l'animal. Dans certains cas, des animaux sont abandonnés à plusieurs reprises au cours de leur vie, et peut-être que ces assos veulent davantage sécuriser leur adoptions.

Dans ton cas, s'il s'agit de la SPA, tu contactes le service juridique au siège et tu expliques ton cas. Une solution devrait être trouvée pour que tu sois reconnue seule propriétaire au niveau de la SPA et d'ICAD. Tu devras joindre une copie de ton contrat d'adoption dont ils ont l'original en leur possession.

Tiens-nous au courant, merci.
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Adoption dans un refuge SPA : à qui appartient le chat?

par Mamiecat » Mardi 06 Janvier 2015 17:34

Autre précision s'il s'agit de la SPA :
concernant ce que tu as payé au moment de l'adoption, ce n'est pas l'animal que tu as payé, mais les frais véto de sa vaccination, du tatouage (ou puçage) et de la castration/stérilisation. La SPA ne vend pas les animaux qu'elle fait adopter. Et, le refuge ou la FA donne toujours un gros sachet des croquettes que mange habituellement l'animal afin que l'adoptant puisse le nourrir dès son arrivée dans son nouvel environnement... et parfois, avec en prime une gamelle !
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Adoption dans un refuge SPA : à qui appartient le chat?

par meletsucrette » Dimanche 25 Janvier 2015 11:01

Bonjour à tous,

Cela fait 4 mois que j'ai adopté ma chatte à la SPA de Plaisir (78) et je n'ai pas reçu les papiers de l'ICAD.
Ils m'avaient dit que les délais étaient longs mais je commence à m'inquiéter. Cela vous parait il normal, merci de votre retour, je n'ai pas envie de m'enflammer auprès de la SPA pour rien !

Bonne journée
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Adoption dans un refuge SPA : à qui appartient le chat?

par Mamiecat » Dimanche 25 Janvier 2015 11:33

Tu as adopté ton chat dans ce refuge SPA :

78 - Refuge de Plaisir
C.D. 134 - Bois de Sainte Apolline
78370 Plaisir
Téléphone : 01 34 89 05 47
Email : [email protected]
Site web : http://plaisir.spa.asso.fr

Les documents à fournir pour toute adoption étaient :

- une pièce d'identité (carte d'identité, passeport)
- un justificatif de domicile de moins de 2 mois (Edf, loyer...)
- les 3 dernières fiches de paie des 2 conjoints pour l'adoption d'un chien de 2ème catégorie
- un chèque de caution au cas où l'animal ne serait pas encore stérilisé (il vous sera restitué le jour de la stérilisation obligatoire au refuge)

Participation à l'adoption :
- 90 euros pour un chat adulte.
- 90 euros pour un chaton.
- 30 euros minimum pour un sauvetage

Tous nos chats sont primo-vaccinés, identifiés, stérilisés, testés contre le Fiv et Felv (leucose féline) et vermifugés.

- 150 euros pour un chien male adulte ou une chienne.
- 200 euros pour un chiot de moins de 6 mois.
- 50 euros minimum pour un sauvetage.

Tous nos chiens sont vaccinés et identifiés. Les chiennes sont stérilisées systématiquement ainsi que les mâles.

- 80 € pour un furet.
- don libre pour les autres rongeurs

Je pense qu'il y a eu une erreur de la part du responsable SPA qui s'est occupé de ton cas, ça peut arriver, quand tu te présentes en période de forte activité où les refuges sont débordés, ou quand il y a délégation sur une personne peu coutumière des faits. Je te conseille de les contacter à nouveau car ta situation n'est pas normale si tu as bien respecté les recommandations du contrat. Le fait de te manifester, de façon diplomatique, gentiment, devrait te permettre de régulariser cette adoption et de devenir la seule propriétaire de ce chat.

Surtout, reste zen, pas la peine de t'enflammer comme tu le dis. S'il y a eu erreur, ça va rentrer dans l'ordre, tout le monde peut se tromper ou faire une boulette ! Mais réclame les justificatifs d'adoption à ton nom. Personnellement, je trouve la chose bizarre, et ta situation a besoin d'être éclaircie.

Tiens-nous au courant, merci.
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Adoption dans un refuge SPA : à qui appartient le chat?

par meletsucrette » Dimanche 25 Janvier 2015 11:40

Oui Mamiecat c'est exactement ca.
Je vais les contacter. Ils sont très bien donc pas d'inquiétude mais bon là ca me parait bizarre.
Étant juriste, j'ai l'habitude des conflits mais là pas de problème, je reste zen !
J'envoie un mail et reviens ici pour donner des nouvelles.

Merci
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par Mamiecat » Dimanche 25 Janvier 2015 11:46

OK, je pense qu'il y a eu une erreur, pas d'inquiétude, ça devrait s'arranger :lover:
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par dominos » Dimanche 25 Janvier 2015 11:58

Mamiecat, j'ai adopté Abby dans un refuge SPA (mais je ne sais pas laquelle au niveau juridique) Abby n'était pas sterilisée, j'ai tout de même du payer 150 euros ! et le chat n'avait pas été vermifugé ! et pas de croquettes ! il aurait fallu que j'aille les chercher dans un magasin de la ville....je n'ai pas voulu perdre de temps à le chercher...
par contre j'ai reçu très très rapidement la carte correspondant à la puce, et à mon nom (Abby avait été pucée le matin même du jour où je suis allée la chercher) et j'étais deja très contente qu'ils acceptent de me la confier alors que j'habitais loin....hors de "leur perimetre"....
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Adoption dans un refuge SPA : à qui appartient le chat?

par Daeri » Dimanche 25 Janvier 2015 12:06

Je pense qu'il faut simplement les relancer gentiment :) Ca arrive souvent dans les assos, ce sont souvent des bénévoles qui s'occupent de cela et l'administratif passe avant l'action sur le terrain, alors les papiers prennent facilement du retard, surtout que selon les disponibilités/maladies les personnes qui s'occupent de cela peuvent changer, donc si c'est quelqu'un qui n'a pas l'habitude ou n'est pas aussi carrée, il peut y avoir des oublis.. J'ai été très étonné de voir le nombre de papiers que mon asso remplit encore à la main à chaque adoption. Il manque un logiciel libre de gestion de refuge qui permet de générer tous les documents automatiquement une fois les renseignements enregistrés.
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Adoption dans un refuge SPA : à qui appartient le chat?

par Mamiecat » Dimanche 25 Janvier 2015 12:31

Dominos, il est facile de retrouver les coordonnées du refuge SPA en cause, il suffit d'avoir le nom de la ville ou du hameau proche. Et comme je le dis souvent, il faut être certain que c'est bien un refuge SPA. Certaines assos utilise le sigle SPA !!!

Tous les refuges SPA respectent les directives du siège avec plus ou moins de libertés d'adaptation. Mais en général, le fonctionnement est rigoureux.

La SPA s'assure que l'animal est tatoué, testé, primo-vacciné, vermifugé et stérilisé/castré avant l'adoption. Pour le choix du puçage, c'est en plus. Si l'animal n'est pas stérilisé la SPA oriente vers un véto partenaire, ou peut donner un bon et s'assure que la stérilisation/castration a bien été effectuée.

Dominos, pour tes 150 €, ça devait être une participation aux dépenses vétérinaires engagées par la SPA : puce (plus coûteux que le tatouage), tests, vaccins... Mais, c'est très étonnant que l'animal n'ait pas été vermifugé et surtout stérilisé, et encore plus qu'il n'y ait pas eu contrôle de la stérilisation. Maintenant, on sait très bien qu'il peut y avoir des couacs au niveau du responsable et de ses collaborateurs... le responsable du refuge en fait sa notoriété. Il y a quelques années, une responsable d'un refuge SPA a été limogée pour euthanasies abusives, c'est paru dans la Presse.
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Adoption dans un refuge SPA : à qui appartient le chat?

par meletsucrette » Dimanche 25 Janvier 2015 13:42

Pour ma part, elle avait des vers (peu) quand je l'ai adoptée (heureusement je l'ai vu et j'ai traité rapidement). Mais bon c'est un peu inévitable avec la population. Par contre tout le reste, vaccins, traitement etc étaient bien à jour.
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Adoption dans un refuge SPA : à qui appartient le chat?

par Mamiecat » Lundi 26 Janvier 2015 11:30

Il faut savoir aussi que les moyens financiers sont limités, et qu'il n'est pas possible de toujours cibler le parasite incriminé, on donne donc un vermifuge classique à large spectre et d'un prix abordable, et donc pas toujours l'idéal. Je conseille toujours de continuer la vermifugation après une adoption, et une consultation véto pour faire connaissance avec le futur véto, que ce soit pour le chat (c'est important) ou pour le propriétaire.
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par meletsucrette » Lundi 26 Janvier 2015 11:36

oui

je l'ai vermifugé + un mois plus tard nouveau cachet et là plus rien.
hier je lui ai fait un traitement préventif contre les puces, tiques et tralala qui comprend aussi les vers et toutes ces gentilles bêtes (pipette) donc là elle est "blindée" !

merci
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