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clauses abusives suite à l'achat d'un chat chez un éleveur

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Re: clauses abusives

par doodedidooda » Sam 9 Avr 2011 07:25

Pourtant, la SPA le fait bien.
Les deux greluches qu'on y a adoptées étaient trop jeunes pour êtres stérilisées, ils nous ont donc demandé un chèque de caution qu'ils auraient encaissé si on ne les avaient pas emmenées se faire opérer à 6 mois passés.
Je sais bien que ce n'est pas pareil, SPA, éleveurs, mais si eux peuvent le faire, pourquoi pas les éleveurs ?
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Re: clauses abusives

par Salubri » Sam 9 Avr 2011 08:26

:undeplus:

http://grandsom.chats-de-france.com/sit ... D_SITE=169

J'ai tout lu, ca ne me parait pas être abusif, car le propriétaire n'est forcé en rien, c'est écrit et signé.
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Re: clauses abusives

par anisette87 » Sam 9 Avr 2011 10:11

Titoune as tu des textes prouvant l'illégalité de cette pratique? Je te le demande sérieusement car franchement je ne vois pas ce qui peut être abusif la dedans. Tout le monde y trouve son compte, et personne n'a eu de couteau sous la gorge. Il s'agit juste d'un contrat de vente validé par deux les parties :!: Il n'y a rien de plus normal, légal et fait dans les règle que la signature d'une contrat par le vendeur et l'acquéreur?
Après si tu parles d'un point de vue moral, je ne vois pas non plus où est l'abus dans cette pratique, les éleveurs (bons ou mauvais) poussent comme des champignons; si l'acheteur n'est pas satisfait de ce procédé il n'aurait qu'a se tourner vers un autre......
En tout cas, pour mon cas personnel , si un jour j'achète un chat de race, ce sera chez un éleveur qui me propose ce genre de contrat. Pour moi cela fait beaucoup plus professionnel.
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Re: clauses abusives

par titoune » Sam 9 Avr 2011 22:23

VOICI l'article du :

---------------------------------------------------------
Code de la consommation

* Partie législative
o Livre Ier : Information des consommateurs et formation des contrats
+ Titre III : Conditions générales des contrats
# Chapitre II : Clauses abusives
* Section 1 : Protection des consommateurs contre les clauses abusives



Article L132-1
Modifié par LOI n°2010-737 du 1er juillet 2010 - art. 62

Dans les contrats conclus entre professionnels et non-professionnels ou consommateurs, sont abusives les clauses qui ont pour objet ou pour effet de créer, au détriment du non-professionnel ou du consommateur, un déséquilibre significatif entre les droits et obligations des parties au contrat.

Un décret en Conseil d'Etat, pris après avis de la commission instituée à l'article L. 534-1, détermine une liste de clauses présumées abusives ; en cas de litige concernant un contrat comportant une telle clause, le professionnel doit apporter la preuve du caractère non abusif de la clause litigieuse.


Un décret pris dans les mêmes conditions détermine des types de clauses qui, eu égard à la gravité des atteintes qu'elles portent à l'équilibre du contrat, doivent être regardées, de manière irréfragable, comme abusives au sens du premier alinéa.

Ces dispositions sont applicables quels que soient la forme ou le support du contrat. Il en est ainsi notamment des bons de commande, factures, bons de garantie, bordereaux ou bons de livraison, billets ou tickets, contenant des stipulations négociées librement ou non ou des références à des conditions générales préétablies.

Sans préjudice des règles d'interprétation prévues aux articles 1156 à 1161, 1163 et 1164 du code civil, le caractère abusif d'une clause s'apprécie en se référant, au moment de la conclusion du contrat, à toutes les circonstances qui entourent sa conclusion, de même qu'à toutes les autres clauses du contrat. Il s'apprécie également au regard de celles contenues dans un autre contrat lorsque la conclusion ou l'exécution de ces deux contrats dépendent juridiquement l'une de l'autre.

Les clauses abusives sont réputées non écrites.

L'appréciation du caractère abusif des clauses au sens du premier alinéa ne porte ni sur la définition de l'objet principal du contrat ni sur l'adéquation du prix ou de la rémunération au bien vendu ou au service offert pour autant que les clauses soient rédigées de façon claire et compréhensible.

Le contrat restera applicable dans toutes ses dispositions autres que celles jugées abusives s'il peut subsister sans lesdites clauses.

Les dispositions du présent article sont d'ordre public.

--------------------------------------------

C'est cet article qui peut être utilisé pour annuler une clause abusive dans un contrat de vente de chat. Vous ne trouverez pas de texte énumérant les clauses abusives. C'est au tribunal d'interpréter la demande du plaignant.

La reproduction d'un animal vendu ne peut faire l'objet d'une restriction par contrat.

Evidemment il y a plein de gens qui signent ce type de contrat et qui n'y voit aucun inconvénient car il ne veulent pas faire reproduire.

Enfin le prix d'un animal jusqu'à présent -mais les temps change :lol: - était fixé par sa "qualité" elle-même établi par un standard de la race et non par ce que veut en faire son propriétaire : de la compagnie ou de l'élevage...
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Re: clauses abusives

par Salubri » Sam 9 Avr 2011 22:50

Tu interpretes le texte exactement à l'envers de ce que j'interprète moi même, ce qui veut bien dire qu'en fait ce texte c'est du vent, tout le monde peut le lire et voir le sens qu'il veut...

L'appréciation du caractère abusif des clauses au sens du premier alinéa ne porte ni sur la définition de l'objet principal du contrat ni sur l'adéquation du prix ou de la rémunération au bien vendu ou au service offert pour autant que les clauses soient rédigées de façon claire et compréhensible.
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Re: clauses abusives

par anisette87 » Sam 9 Avr 2011 23:00

Les clauses abusives sont réputées non écrites.


Ça rejoins exactement ce que j'ai dis plus haut! si tout le monde est d'accord ET SIGNE pour un fait énoncé clairement, il n'y a pas d'abus.

Si jamais un acheteur se réveillait d'un coup et tentait de poursuivre l'éleveur en justice pour ceci, il se retrouverait le bac dans l'eau.............Il se battrait contre ce dont il a lui même stipulé vouloir.

Enfin tout cela est juridique et terre à terre, moi ce que je ne comprends pas, surtout, c'est en quoi d'un point de vue moral ou éthique, est - ce que ça dérange?
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Re: clauses abusives

par titoune » Sam 9 Avr 2011 23:41

Salubri a écrit:Tu interpretes le texte exactement à l'envers de ce que j'interprète moi même, ce qui veut bien dire qu'en fait ce texte c'est du vent, tout le monde peut le lire et voir le sens qu'il veut...

L'appréciation du caractère abusif des clauses au sens du premier alinéa ne porte ni sur la définition de l'objet principal du contrat ni sur l'adéquation du prix ou de la rémunération au bien vendu ou au service offert pour autant que les clauses soient rédigées de façon claire et compréhensible.


"Je" n'interprète pas et j'en suis bien incapable...
et si tout le monde peut le lire et voir le sens qu'il veut, un tribunal aussi, c'est son job au vu des plaignants.

Exemple concret : "Un acheteur qui signe un contrat de vente de chaton une clause disant qu'il y a rétention de pedigree jusqu'à ce que l'acheteur envoie un certificat de stérilisation peut faire valoir un droit de clause abusive. Donc il peut ne jamais faire stériliser son chat et exiger le pedigree". Une signature n'est pas au dessus des lois.

Autre exemple concret dans un bail de location les 2 parties peuvent bien signer un bail de 1 an, c'est illégal le bail ne peut être signé que pour 3 ans. Même écrit et signé entre 2 parties ce n'est pas légal. Dans ce cas il y a clause abusive.

Anisette87 : "des clauses abusives réputées non écrites", en terme législatif cela signifie sans valeur (cela ne veut pas dire non manuscrites).
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Re: clauses abusives

par anisette87 » Dim 10 Avr 2011 09:27

"Rétention de pédigrée", bon c'est un peu excessif quand même (j'imagine l'éleveur avec un couteau entre les dents, devant un coffre fort enfermant le-dit papier :laugh: )

Je vois que les interprétations de chacune sont différentes devant les chers textes de notre chère justice Française (c'est hors sujet, mais elle est souvent plus injuste que juste............): mais perso (et pourtant je ne suis pas encore propriétaire de chat de race) je ne me vois absolument pas choquée par cette pratique. C'est aussi à l'acquéreur de se renseigner et de prospecter.
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Re: clauses abusives

par azanielle » Jeu 21 Avr 2011 14:17

Bon, j'ai lu toutes les pages et je vais tenter de donner mon avis sur le sujet.
Je pense que dans un sens les acheteurs ne sont pas forcément au courant concernant le fait que l'ordre de faire stérilisé le chat est abusive.

Franchement si j'avais pris un chaton dans un élevage, jamais je ne me serais demandé si c'était illégale ou non.
Parceque oui, faire une portée à un chatte de pure race ou même un mâle cela me tenterait. Ensuite, jamais je ne pourrais mettre 1200€ dans un chat.
Et je trouve ça triste de ce dire qu'on aimerait rien qu'une fois faire reproduire un chat et qu'on ne nous l'interdise alors qu'au final le chat dans un sens n'appartient plus à l'éleveur.

De plus en quoi, cela jouerait sur la dégradation de l'élevage en lui même, si il y a une saillie dirons nous accidentelle? Que le chat soit stérilisé ou fasse une porté de temps en temps ne veut pas dire foutre le travail de l'éleveur.
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Re: clauses abusives

par titoune » Jeu 21 Avr 2011 14:49

Azanielle je crois que tu as résumé le problème de ce grand débat chez les éleveurs qui pensent pouvoir contrôlé leur débouché : les clauses sont souvent justifiées officiellement pour "protéger" le travail de l'éleveur (l'argumentation hyper utilisée), mais officieusement pour protéger leur marché et aussi pour éviter que leur chaton avec leur ascendance soit "récupéré" par leurs "ennemis" éleveurs de même race, qu'ils détestent pour X raisons (concurrence en expo, refus de se céder un chat pour leur élevage...etc...) Ensuite on peut encore voir un problème à ces pratiques abusives, c'est la perte de patrimoine génétique car à force de restreindre la repro, certaines races développent des graves maladies génétiques (car il y a de la consanguinité +++) et les éleveurs sont obligés aujourd'hui d'aller chercher "du sang" neuf dans d'autres races (oui ! oui !) car la race est en danger...
Alors Non à la reproduction à tout va, mais OUI à la repro par des amateurs éclairés, attentifs aux standards... qui ne font pas forcément partie d'un cercle d'éleveurs dit "professionnels"... Un chaton doit être vendu selon les caractéristiques qu'il présente, donc son prix fixé par rapport à cela, et non par rapport à ce que va en faire la famille d'adoptant, et aucune restriction légale à la reproduction ne peut être portée sur un contrat de vente.
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Re: clauses abusives

par Titounette » Jeu 21 Avr 2011 15:21

Azanielle, je vais avoir prochainement un élevage et le seul truc qui m'ennuirait serait que le chaton que j'ai vendu soit maltraité par son maître ou négligé et ou qu'il fasse faire faire une portée d'une de mes ex chatonnes de race avec un joli goutière pour ensuite revendre la dite portée sur ebay en disant que les chatons sont de race, sinon le chat vendu devient la propriété de son acquéreur point barre.
De toute façon il faut mieux prendre le temps de dialoguer avec les futurs maîtres et qu'un climat de confiance se fasse dans le respect de chacun......
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Re: clauses abusives

par azanielle » Jeu 21 Avr 2011 16:01

titoune, je suis d'accord avec toi, sur le fait que certains éleveurs tentent juste de protéger leurs business, parce que avouons le, tout le monde ne fait pas un élevage uniquement par passion.
Et un élevage quoiqu'on en dise, reste "une entreprise"
Et aussi comme tu dis, a force de trop restreindre les reproduction au "professionnel", la consanguinité va tombé sur les races.

Et les particuliers titounette peuvent très bien être très consciencieux. Ce n'est pas parcequ'un chat de race va faire des petits avec un chat de gouttière que cela est un mal en soit. Tout les proprio ne vont pas mentir sur le fait qu'il est un croisé et non un pure race.
Je vais prendre pour exemple ce qu'il ce passe avec moi. Odin et un scottich fold croisé avec un persan. Les chats de la proprio sont en pleine forme, et elle va faire stériliser la maman d'Odin parce qu'elle s'épuise trop. Elle m'a fait un contrat, m'a laisser le choix de le faire suivre par mon véto ou faire les premiers vaccins avant qu'il ne vienne à la maison. Elle ne laisse partir les chatons qu'a 11 ou 12 semaines, m'a conseiller de le faire castrer si je ne voulais pas qu'il ne devienne papa. Et surtout sur les deux portées qu'elle a faite, elle a des nouvelles régulières des chatons
Ce n'est pas une éleveuse et pourtant elle en a tout l'air. (Je tiens à préciser qu'elle ne me l'a pas vendu au prix d'un chat de race)

Alors que certains pro eux, n'ont pas autant de scrupules.

Et donc, je suis d'accord, la seule chose qui permette de s'assurer des éleveurs et des proprio, c'est le dialogue. Mais la plus part des éleveurs ne laissent pas vraiment le choix au futur acheteur.

A Reims, j'ai vu des élevages de barmans qui forçait les acheteurs à faire stérilisé les chatons...comment peut on forcer les gens à faire quelques choses qu'ils ne veulent pas forcément mais qui ce sentent obligé d'accepter?!
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Re: clauses abusives

par Titounette » Jeu 21 Avr 2011 16:17

si je mets 3 ans à obtenir une certaine qualité de fourrure ou une trés belle robe cela me chagrine un peu que le chaton devenu adulte soit croisé avec un gouttière mais bon c'est juste un avis perso :langue:
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Re: clauses abusives

par titoune » Jeu 21 Avr 2011 18:14

Oui Titounette, mais les éleveurs ne font pas les clauses pour éviter cela, car les chatons nés d'un tel mariage n'auront pas de pedigree LOOF et seront placé comme le dit Azanielle comme un chat croisé. Si un acheteur se fait avoir et l'achètes pour un chat de race, c'est un autre problème que les clauses abusives.

Le seul souci de l'éleveur devrait être que le chat soit bien traité, j'ai fait quelques portées de sacré de birmanie, et franchement je préfère vendre à une personne qui s'occupera bien de son chat, qu'elle fasse ou non une portée ne me regarde pas... J'ai toujours eu la chance d'être contacté par des familles et je n'ai jamais cédé à des éleveurs. J'ai toujours des nouvelles des chats et des photos régulièrement. Une seule fois j'ai été contacté par une éleveuse et là c'était le comble : c'était une éleveuse que j'avais contacté 3 ans auparavant car elle vendait une petite femelle qui m'interessait elle avait d'abord dit oui à la vente puis ensuite a refusé de me vendre cette minette lilac (couleur que je cherchais désespérément il y a 6 ans) lorsqu'elle m'a contacté (elle ne se rappelait surement pas de moi !) pour m'acheter une petite femelle en me racontant des bobards, alors que j'avais visité sa maison et qu'il y avait 3 mâles entiers qui vivaient dedans cloitrés dans des pièces différentes... J'en ai déduit que ma petite minette serait une future reproductrice (près de 2 portées par an ou 3 en 2 ans minimum) .. Je ne lui ai pas rappelé notre rencontre mais comme de toute façon, en plus elle marchandait j'ai clos rapidement la conversation...MA femelle a porté 1 fois et est stérilisée aujourd'hui ...
Pour en revenir aux clauses abusives, l'interdiction de repro est bel et bien abusive et la raison de protection de la descendance est 9 fois sur 10 bidons. Rares sont ceux en plus qui vont laisser divaguer leur femelle (de race, payée un certain prix) en chaleurs...
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Re: clauses abusives

par Titounette » Jeu 21 Avr 2011 18:38

Ma priorité des chats heureux et quand à moi j'ai réussi à trouver des éleveurs sérieux qui m'ont fait confiance, ma chatterie devrait voir le jour officiellement en janvier 2012 avec tous les papiers en régle et notre emménagement prévu en août ds grande maison avec tout le confort pour mes minous;
En ce moment je commence à acheter mes futurs reproducteurs: j'ai déjà mon mâle d'un an et mon futur autre mâle est réservé et mes 2 futures minettes sont aussi nées depuis peu,( réservation papier d'ici 15 jours) :lover: :lover: les 2 autres chattes verront le jour cet été encore chez un autre éleveur et je me contenterai de 3 portées par an 4 maxi si toutes mes femelles ont fait une portée unique chacune dans l'année, bref j'achète mes chats aprés concertation et visites et discussions avec plusieurs éleveurs mais aussi aprés réflexion avec mes deniers car c'est un budget :langue:( sans remboursement de la TVA car officiellement chatterie ouverte en janvier 2012 et donc ce n'est pas pour l'argent) et bien par passion...

J'ai pris mon temps, expos, rencontres ,CETAC bref il faut avancer à petits pas et on s'engage pour prés de 20 ans ( longévité possible de nos chats d'amour), j'attends juste un sérieux et un intérêt sincère pour les chats de la part de tout acquéreur et je renverrais l'ascenseur à ceux qui m'auront fait confiance.....
A 47 ans aprés avoir élevé presque entièrement mes enfants devenus ados et travaillé qqes années comme infirmière j'estime avoir le droit de me faire plaisir :cat44: et partager ma passion pour les chats avec d'autres amis de nos gentils greffiers.. :lover: .mon mari cadre sup est moins présent à la maison et lui aussi adore depuis plus de 40 ans les poilus de toute race alors on se fait plaisir tout en restant sérieux et soucieux du bien être de nos british....
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